Forum des Logiciels DLG

Salem,allez à la table des rubriques salaries ----Exemple : R400 ----clique droit : Modifier -----saisissez l'intitule : CA trimestrielle ----puis cochez : Intermediaire .
- En dessous Faite un clique droit ------Creation automatique des rubriques : % du salaire de base ----remplacez la rubrique R250 par R400 .
Cochez cotisable et faite imposable à 10% .

Bonjour,
Toutes les primes qui font partie du salaire de poste
sont cotisables et imposables.
Bonne journee.

Bonjour,
Le salaire de poste est le total cotisable, donc chacune des  primes cotisables (imposable ou non ) fait partie du salaire de poste

Salem;non pas du tous toutes les primes cotisables ne sont pas forcement imposable .Je prend l'exemple de l'indemnite de zone qui est cotisable non imposable .

Bonjour,
j'ai attribue une prime au mois de juin à un employe qui ne la meritait pas , donc j'ai repris la prime et fais une retenue au mois de juillet du même montant avec la rubrique (PRIME R-) , sauf que le logiciel a pris l'IRG à 10%
c'est une prime sur objectif
ma question est:
est ce que je la laisse à 10% ou je modifie le calcul et je la laisse imposable IRG
MERCI

au fait la prime est imposable bareme IRG mais en essayant de regulariser et d faire la retenue, j'ai trouve la rubrique R- avec 10% d'IRG
je ne trouve pas ça logique
donc j'ai modifie la rubrique R- en l'imposant à IRG bareme et j'ai fait une gymnastique pour ne pas modifier le net car j'ai dejà paye les employes.
le comptable m'a dit que j'aurai des problemes avec les impôts e deposant le 301BIS car ils vont nous demander de justifier le 10%
alors j'ai midifie et mis la prime R- imposable IRG BARME

MERCI ENCORE

Bonjour,
En principe la Regularisation (R-) est Imposable à IRG.
Donc vous avez regle votre probleme, il faut toujours bien verifier les salaires pour eviter tout probleme avec la CNAS et les Impôts.
Si le probleme persiste, veuillez me contacter.
Pour le probleme de "Cotisable" ou Non, à mon avis la Prime (R-) doit être est aussi cotisable (pour recuperer la retenue securite sociale de la prime calculee au mois de Juin), mais verifiez ce point avec votre comptable.
Bonne Continuation

Bonjour à tous,

je vous remercie pour vos reponses.

J'ai regle le probleme et je n'ai pas eu d'ecarts avec le net que j'ai paye.

J'ai impose la prime (R- ) au bareme IRG et je l'ai aussi cotise comme la PRIME initiale.

Effectivement, auparavant , ils imposaient la prime à 10% d'IRG apres ils l'ont modifie suite à une demande de la cnas et des impots, sauf qu'ils n'ont pas modifie la regularisation (R-) sur le logiciel .

Le seul probleme, c'est que j'ai enleve à l'employe plus que je n'aurai du , j'ai retenue 200 da de plus, car j'ai joue avec le montant de la prime pour pas modifie le net.

Je vais donc lui donner de ma poche afin de ne pas le penaliser.

Nous avons vraiment besoin de details et d'explication concernant le primes imposables et cotisables .

Serait-il possible d'avoir des detalais sur ce sujet.

merci encore pour votre reactivite.

Derniere modification par KIKA (03-08-2017 13:28:11)

Merci beaucoup ,
je ne peux pas regulariser en aout car c'est un STC
voilà ce que j'ai trouve concernant les Primes:

et voici la reponse a votre question, lisez attentivement:
3-retenue et versement de l'impôt :
a- Calcul et prelevement de la retenue à la source:
La retenue est calculee par application aux sommes imposables du bareme IRG mensualise prevu pour les salaires et prelevee au moment de chaque paiement effectue par l'employeur ou le debirentier.

Toutefois, le taux de la retenue est de:
-10% pour:
- Les primes de rendement, gratifications ou autres, d'une periodicite autre que mensuelle habituellement servies par les employeurs.

aussi:
oute prime ou indemnite d'une periodicite de versement autre que mensuelle est soumise à retenue au titre de l'IRG au taux de 10% (art 67 et 104 du code des impôts directs et taxes assimilees ).

reponses trouvees sur le forum droit social sur linkedin

ces informations sont à verifier , des que j'aurai une confirmation je vous la transmettrai