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#1 06-03-2011 16:22:15

Hocine02
Membre
Date d'inscription: 06-03-2011
Messages: 12

les frais priliminaires

Bonjour tout le monde
concernant les frais priliminaires j'ai eu le traitement suivant:
supposant qu'une entreprise a des frais priliminaires en 01/01/2007 dont le montant est  1.000.000,00 DA
Les resorptions suivantes sont constatees:
2007............. 200.000,00 DA
2008............. 200.000,00 DA
2009............. 200.000,00 DA

Donc la valeur nette des frais priliminaires aux 31/12/2009 est 400.000,00 DA
Le compte 115 reçoit en son debit le solde du compte 209(PCN) qui est suivant notre exemple 600.000,oo DA, et en son credit le solde du compte 204(PCN) par exemple qui est 1.000.000,00 DA, donc le solde du 115 sera debiteur de 400.000,00 DA.
Determination du resultat fiscale:
supposant que l'entreprise à realiser un resultat comptable avant impôt (ROAI) de 1.100.000,00 DA
Le resultat fiscal = ROAI - 200.000,00 (en 2010) on deduit que la resorption normale
RF = 1.100.000,00 - 200.000,00 = 900.000,00 DA
IBS (impôt exigible) = 900.000,00 * 25% = 225.000,00 DA
l'ecreture à passer au SCF est :
A/ 695........  225.000,00
          444.........  225.000,00

B/ 133.........  100.000,00
          115.......    100.000,00
donc le nouveau solde du 115 est debiteur de 300.000,00
N.B : 100.000,00 = 400.000,00 * 25%
Aussi il faut constater un impôt differe actif
la resorption de cette annee 2010 est de 200.000,00 DA
L'impôt differe actif = 200.000,00 * 25% = 100.000,00 DA (à repartir sur ne nombre d'annees de resortion restantes - ici 2 ans) donc 50.000,00 DA
l'ecreture à passer au SCF est :
692....... 50.000,00
           133....... 50.000,00
Le resultat comptale Net  =1.100.000,00 - 225.000,00 - 50.000,00 = 875.000,00
de ce fait la charge d'impôt = 225.000,00 + 50.000,00 = 275.000,00 = 25% ROAI (pour verification)
le même traitement pour 2011 avec son ROIA
donc le compte 133 sera solde.

Bonne reception à tout le monde

Derniere modification par Hocine02 (07-03-2011 13:01:59)

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