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#1 14-04-2020 03:39:50

bencheikha
Membre
Date d'inscription: 14-04-2020
Messages: 7

Conge COVID_19

Bonjour chers Collegues

Vu la situation particuliere que nous traversons à cause du "coronavirus" je vous prie de faire attention à votre sante et à celle de votre entourage ;
Dans le même sujet de COVID_19;
J'ai cree une rubrique "R050 Conge Exceptionnel covid19" en reference au decret du 21_Mars relatif au confinement ;
Cette rubrique je l'ai parametree en tant Retenue absences jour "taux x nombre" et fonctionne automatiquement en saisissant le nombre de jour;
Maintenant avec le même principe de calcul, sauf que c'est l'inverse de R050, je veux creer une rubrique (non cotisable, non imposable) que j'appellerai "Compensation Conge Exceptionnel" comme son nom l'indique, elle doit compenser la deference du salaire. Le montant doit être donne automatiquement en saisissant le nombre de jour de conge.

Merci de votre reponse

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#2 14-04-2020 11:31:52

DLG.SALIM
Membre DLG
Date d'inscription: 27-02-2012
Messages: 211

Re: Conge COVID_19

SALAM ALAIKOUM

La R050 que vous avez creer est elle cotisable et imposable ?

Hors ligne

 

#3 14-04-2020 13:36:31

bencheikha
Membre
Date d'inscription: 14-04-2020
Messages: 7

Re: Conge COVID_19

DLG.SALIM a ecrit:

SALAM ALAIKOUM

La R050 que vous avez creer est elle cotisable et imposable ?

Oui cotisable et imposable

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#4 14-04-2020 14:22:53

DLG.SALIM
Membre DLG
Date d'inscription: 27-02-2012
Messages: 211

Re: Conge COVID_19

SALAM ALAIKOUM

Alors la compensation doit être de même (nombre X taux)  que le montant à diminue.

SALUTATION

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#5 14-04-2020 15:01:59

bencheikha
Membre
Date d'inscription: 14-04-2020
Messages: 7

Re: Conge COVID_19

DLG.SALIM a ecrit:

SALAM ALAIKOUM

Alors la compensation doit être de même (nombre X taux)  que le montant à diminue.

SALUTATION

Pour simplifier le cas, je veux calculer le salaire net d'un employe, ensuite je le defalque avec une rubrique qui calcule comme retenues, et à la fin je le redonne comme compensation. (Non imposable non cotisable)
Tout ça doit être calculer automatiquement et doit s'inscrire sur la fiche de paie..

La rubrique doit calculer le montant diminue + les retenues cotisables/imposables que la rubrique R050 a defalque lors du calcul du salaire.
Svp
Si cette methode est compliquee, je reste ouvert à d'autres propositions si vous en avez.
Merci de votre reponse

Derniere modification par bencheikha (14-04-2020 15:46:28)

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#6 15-04-2020 12:23:57

DLG.SALIM
Membre DLG
Date d'inscription: 27-02-2012
Messages: 211

Re: Conge COVID_19

SALAM ALAIKOUM

Donnez moi un exemple concret SVP.

Hors ligne

 

#7 15-04-2020 19:22:18

bencheikha
Membre
Date d'inscription: 14-04-2020
Messages: 7

Re: Conge COVID_19

DLG.SALIM a ecrit:

SALAM ALAIKOUM

Donnez moi un exemple concret SVP.

Bonjour Salim et merci pour votre reponse.
Voilà mon exemple.
Mohamed touche par mois un salaire net de 60000 avec 4 samedis comptabilises en 32 heures supplementaires.
Sa fiche de paie est la suivante

LIBELLÉ.                                          GAIN.         N/BASE.     TAUX.       RETENUE
R030 S.BASE.                                 50000.          26.                 
R090 CONGÉ EXCEPTIONNEL.                           07.           1923.         13461.54
R112 HEURES SUP 50%                10384.          24.             433 
R660RETENUE CNAS.                                       46923.           09.          4223.10
R522 PANIER.                                 7600.          19                400
R536TRANSPORT.                          6650.          19.               350
R660 IRG.                                                            56950.              1.         10585.10

R770 NET A PAYER                         46 365.18

Sachant que le PANIER et TRANSPORT se calculent automatiquement sur 26 jours de travail. C'est-à-dire lors de la saisie dans preparation(valeurs) j'ai juste saisi le nombre 7 dans la R090. J'ai diminue les heures supplementaires au nombre de 24 au lieu de 32.
C'est un fiche de paie reelle. Maintenant sans calculer manuellement la deference à cause du nombre des employes, je veux lui rendre ce qui est ampute de son salaire avec une rubrique qui va calculer le montant automatiquement à l'inverse, ce montant à rajouter est non cotisable non imposable, tout en sachant que à la fin il doit toucher son salaire net de 60000.
#Important:
Cette rubrique doit être visible sur la fiche de paie, pour permettre aux partenaires sociaux et fiscaux de lire pourquoi ce montant n'est pas passe par la cans et l'irg, en reference aux articles suivants : IRG, article 68-i CIDTA. pour la CNAS article 96-208.

Meilleures salutations

Derniere modification par bencheikha (15-04-2020 19:39:11)

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#8 15-04-2020 21:15:38

A.Koufi.DLG
Moderateur
Date d'inscription: 05-11-2012
Messages: 2536
Site web

Re: Conge COVID_19

Bonjour,

J'ai une solution à vous proposer, veuillez la tester:

1- Faire une sauvegarde de votre dossier
2- Allez vers Fichier\Plan de paie\ Rubriques salaries
3- Clique droit sur la R759\ Modifier: mettez le libelle "Salaire Net", cochez "Intermediaire" , cliquez sur le bouton OK
4- Clique droit sur la R760\ Creation automatique des rubriques\Gain simple : mettez le Libelle "Compensation Conge Exceptionnel", decochez "Cotisable" et selectionnez "Non Imposable" , cliquez sur le bouton OK.
5- Cliquez par le bouton droit sur R760\ Modifier\ cliquez sur "Modifier la formule" et saisissez la formule suivante : SI(R759>0,R759-(T_GAINS-T_RET),0) , cliquez sur OK
6- Au niveau de la preparation(Valeurs) saisissez le Net à Payer que vous voulez avoir (par exemple 60000) dans la R759, vous aurez le montant Net automatiquement sur le Bulletin avec un Net à Payer de 60000.


*-*-* Mme A. Boukerdenna   *-*-*
---   Master 2 en Informatique   ---

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#9 15-04-2020 23:27:49

bencheikha
Membre
Date d'inscription: 14-04-2020
Messages: 7

Re: Conge COVID_19

A.Koufi.DLG a ecrit:

Bonjour,

J'ai une solution à vous proposer, veuillez la tester:

1- Faire une sauvegarde de votre dossier
2- Allez vers Fichier\Plan de paie\ Rubriques salaries
3- Clique droit sur la R759\ Modifier: mettez le libelle "Salaire Net", cochez "Intermediaire" , cliquez sur le bouton OK
4- Clique droit sur la R760\ Creation automatique des rubriques\Gain simple : mettez le Libelle "Compensation Conge Exceptionnel", decochez "Cotisable" et selectionnez "Non Imposable" , cliquez sur le bouton OK.
5- Cliquez par le bouton droit sur R760\ Modifier\ cliquez sur "Modifier la formule" et saisissez la formule suivante : SI(R759>0,R759-(T_GAINS-T_RET),0) , cliquez sur OK
6- Au niveau de la preparation(Valeurs) saisissez le Net à Payer que vous voulez avoir (par exemple 60000) dans la R759, vous aurez le montant Net automatiquement sur le Bulletin avec un Net à Payer de 60000.

Bonjour A. Koufi
Oui c'est correct, elle marche super bien.
Je vous remercie infiniment de votre partage.
A la prochaine inshalah.
Rappelez vous de proteger votre sante et celle des vôtres.
Salutations

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#10 19-04-2020 18:49:57

salah-19
Membre
Date d'inscription: 22-10-2019
Messages: 16

Re: Conge COVID_19

bonsoir
je vous salut tous pour tous vos efforts deployes au niveau de ce forum

  moi je m adresse à Mr  BENCHEIKHA     J e vous demande de bien vouloir   m informer comment avez vous confirme que ce conge exceptionnel est non cotisable et non imposable   aussi comment ça va etre le remboursement at par quel organisme    merci  d avance

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#11 25-04-2020 03:05:11

bencheikha
Membre
Date d'inscription: 14-04-2020
Messages: 7

Re: Conge COVID_19

Merci pour votre interaction mon frere.

Pour payer l'IRG il faut avoir un salaire contre un travail effectue. Dans notre situation de COVID_19, le salarie n'a pas perçu une remuneration pour son travail fourni, par contre il a eu une compensation (voir art.67 di-apres, fixant l'assiette imposable)
Art. 67. −Sont considerees comme des salaires pour l'etablissement de l'impôt:
2 − les sommes perçues en remuneration de #leur_travail par des personnes, exerçant à domicile à titre individuel, pour le compte de tiers,
-----
Ici notre salarie à eu une une indemnite de compensation temporaire de son salaire (on peut ne pas lui verser un salaire complet, puisque c'est juste une indemnite versee dans le cadre du conge de confinement decide par l'Etat..." le legislateur n'a pas detaille ou precise quelles sont exactement ces indemnites temporaire, et dans notre cas justement c'est une indemnite temporaire motivee par la crise sanitaire et surtout par le decret 20-69 du 21 Mars 2020.
Art. 68. - Sont affranchis de l'impôt :
h) #les_indemnites_temporaires, prestations et rentes viageres servies aux victimes d'accidents de travail ou leurs ayants droits;

Pour la Cnas se refere toujours au decret 20-69 du 21 mars 2020, relatif au confinement. Ce dernier peut motiver la decision de ne pas passer par la cotisation, puisque c'est une compensation et pas une remuneration.
Cordialement

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