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Bonjour à toute l'Equipe
- Vous voudriez bien m'informer sur la Reglementation sur cotisation et imposition des indemnites de Zone et de responsabilite et d'autres si possible !
- On vient de creer une SARL à AL BAYADH ; les salaries ont une indemnite de Zone : je doit creer une rubrique correspondante , mais j'ignore ce que dit la
reglementation en ce qui concerne la cotisation CNAS et Imposition.
merci de votre reponse et meilleurs salutations
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Salem , pour connaitre la reglementations vis à vis de la cotisation ou de l'imposition de certaines rubriques je vous propose de voir avec les services suivants :
- La CNAS .
- L'inspection de travail .
- La direction des impôts .
Comme je vous propose de poster votre question sur le Forum des comptables Algeriens : www.compta-alg.com .
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RUBRIQUES COTISABLE (CNAS.) IMPOSABLE (IRG)
SALAIRE DE BASE COTISABLE IMPOSABLE
SALAIRE PARTIE FIXE CD COTISABLE IMPOSABLE
PARTIE VARIABLE CD COTISABLE IMPOSABLE
I . E . P COTISABLE IMPOSABLE
INDEMNITE TRAVAIL POSTE COTISABLE IMPOSABLE
I . F . S . P COTISABLE IMPOSABLE
INDEMNITE DE NUISANCE COTISABLE IMPOSABLE
INDEMNITE TRAVAIL DE NUIT COTISABLE IMPOSABLE
INDEMNITE D'INTERIM (REMPL) COTISABLE IMPOSABLE
PRIME DE PERMANENCE COTISABLE IMPOSABLE
IND FORFAITAIRE FONCTION COTISABLE IMPOSABLE
INDEMNITE DE CAISSE COTISABLE IMPOSABLE
IND SUJESTIONS SPECIALES COTISABLE IMPOSABLE
INDEMNITE D'ASTREINTE COTISABLE IMPOSABLE
HEURES SUPPLEMENTAIRES COTISABLE IMPOSABLE
IND.CONGE ANNUEL COTISABLE IMPOSABLE
PRIME D'INVENTAIRE COTISABLE IMPOSABLE
PRIME DE BILAN COTISABLE IMPOSABLE
PRIME D'INNOVATION NON IMPOSABLE
PRI (PRIME RENDEMENT INDIVIDUEL) COTISABLE IMPOSABLE
PRC (PRIME RENDEMENT COLLECTIVE) COTISABLE IMPOSABLE
PRIME ENCOURAGEMENT ANNUELLE CONFLIT ? IMPOSABLE
PRIME DE BENEFICE ANNUELLE CONFLIT ? IMPOSABLE
ALLOCATION FIN CARRIRE/RETRAITE NON NON
ALLOCATION DE DECES NON NON
PRIME DE SCOLARITE NON NON
SALAIRE UNIQUE NON NON
PANIER NON IMPOSABLE
TRANSPORT NON IMPOSABLE
TELEPHONE NON IMPOSABLE
I.U.V.P NON IMPOSABLE
FRAIS DE MISSIONS NON NON
PRIME DE ZONE NON NON
INDEMNITE DE LICENCIEMENT NON NON
BONIFICATION ENFANTS DE CHOUHADAS NON NON
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Bonjour,
Je vous remercie pour le partage.
C'est quelle loi ? Pouvez-vous nous indiquer sa reference ?
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Salem , Merci pour le partage . Pouvez vous nous dire est ce qu'il y des textes officiels provenant de la CNAS ou autre concernant la nature des rubriques que vous avez cites .
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Bonjour. c'est le lien de forum Algerien RH Qui Concernant Les Indemnite Cotisable ou Non Cotisable / Imposable ou Non Imposable
http://algerianrh.forum-box.com/t186-cotisable-ou-imposable.htm
Salutation, merci
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Bonjour,
Merci, mais la reference de la loi n'est pas mentionnee dans ce forum!
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Salem , il faut savoir aussi que certaines primes /Indemnite changent de nature selon le contexte de leurs utilisations (Nombre de fois par ans , Montant à ne pas depasser ...) donc il est preferable de s'adresser aux services concernes pour ne pas avoir de redressement .
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Decret executif n° 96-208 du 5 juin 1996 fixant les modalites d'application des dispositions de
l'article 1er de l'ordonnance n° 95-01 du 21 janvier 1995 fixant l'assiette des cotisations et des
prestations de securite sociale. p.7
( JORA N° 35 du 09-06-1996 ).
Extait Code des impots (JO N° 82 DU 31/12/2007.
IRG-Traitements et salaires
1-traitements, salaires, indemnites, pensions et rentes viageres imposables:
Sont imposables à l'impôt sur le revenu global (I.R.G) Retenue à la source:
-Les remunerations principales (traitements, salaires, indemnites);
es indemnites telles que:
Les indemnites de service permanent, de nuisance, de service poste, complementaires de revenu;
Les primes de rendement, sujetion, risque, caisse ,bilan, responsabilite, fin d'annee;Les gratifications et commissions octroyees dans
le cadre d'un emploi salarie;
Les pensions et rentes viageres.
sont affranchis de l'impôt:
Les travailleurs handicapes, moteurs, mentaux non voyants et sourd-muets dont les salaires sont inferieurs à vingt mille dinars (20.000 DA) ainsi que les travailleurs retraites dont les pensions de retraite du regime general sont inferieures à ce montant;
-Les indemnites allouees pour frais de deplacement ou de mission ;
-Les indemnites de zone geographique ;
-Les indemnites à caractere familial prevues par la legislation sociale telles que notamment: salaire unique, allocations familiales, allocations maternite;
-Les indemnites temporaires, prestations et rentes viageres servies aux victimes d'accidents de travail ou leur ayant droit;
-Les allocations de chômage, indemnites et prestations servies sous quelque forme que ce soit par l'Etat , les collectivites et les etablissements publics en application des lois et decrets d'assistance et d'assurance;
-Les rentes viageres servies en representation de dommages-interêts en vertu d'une condamnation prononcee judiciairement pour la reparation d'un prejudice corporel ayant entraîne pour la victime, une incapacite permanente totale l'obligeant à avoir recours à une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie;
-Les pensions des moudjahidine, des veuves et des ascendants pour faits de guerre de liberation nationale;
-Les pensions versees à titre obligatoire à la suite d'une decision de justice;
-L'indemnite de licenciement.
Toutefois, le taux de la retenue est de:
-10% pour:
Les primes de rendement, gratifications ou autres, d'une periodicite autre que mensuelle habituellement servies par les employeurs;
Les sommes versees à des personnes exerçant, en plus de leur activite principale de salarie, une activite d'enseignement, de recherche, de surveillance ou d'assistant à titre vacataire ainsi que les sommes versees aux personnes exerçant une activite occasionnelle à caractere intellectuel. Cette retenue est liberatoire sauf dans le cas de remunerations provenant des activites occasionnelles à caractere intellectuel lorsque leur montant global annuel excede 2.000.000 DA;
Les rappels afferents aux remunerations, indemnites primes et allocations suscitees.
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Exrait de KPMG Guide expatries
Tableau recapitulatif des principales primes et
indemnites :
Le tableau ci-dessous recapitule les principales indemnites et primes qui
sont soumises à imposition et cotisation et celles qui ne le sont pas.
NB. La structure de la remuneration est determinee par chaque
employeur en fonction de sa politique salariale etant entendu que la
proportion des indemnites non imposables et/ou cotisables doit se situer
dans les limites generalement admises afin d'eviter une requalification
eventuelle de celles-ci en complement de salaire et un redressement
subsequent par l'administration fiscale ou sociale.
Nature Cotisable Imposable
Indemnite de travail poste oui oui
Conges payes oui oui
Heures supplementaires oui oui
Nuisance oui oui
Prime de rendement individuelle oui oui
Prime de rendement collective oui oui
Indemnite de zone non non
Indemnite de vehicule non oui
Prime de panier non oui
Prime de transport non oui
Allocations familiales non non
Prime pour salaire unique non non
Prime de scolarite non non
Frais de deplacement et non non
de mission (si non inclus dans
le bulletin de paie)
Prime d'expatriation
(seulement pour les etrangers)
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Ordonnance n° 95-01 du 21 janvier 1995 fixant l'assiette des cotisations et des prestations de
securite sociale, p.5.
( JORA N° 5 du 01-02-1995 )
Article 1er. - L'assiette des cotisations de securite sociale est
constituee de l'ensemble des elements du salaire ou du revenu proportionnel
aux resultats du travail, à l'exclusion des prestations à caractere familial,
des indemnites representatives de frais, des primes et indemnites à caractere
exceptionnel et des indemnites liees à des conditions particulieres de
residence et d'isolement.
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Decret executif n° 96-208 du 5 juin 1996 fixant les modalites d'application des dispositions de
l'article 1er de l'ordonnance n° 95-01 du 21 janvier 1995 fixant l'assiette des cotisations et des
prestations de securite sociale. p.7
( JORA N° 35 du 09-06-1996 )
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Salem ;
Nous vous remercions pour le partage ! Si l'on se refere au texte que vous avez cite ci dessus tout est explicite et sans ambiguïte mais sur le terrain et celons ma modeste experience avec certains clients qui ont subit des contrôles , l'application de la loi est regie par d'autre facteurs tel que :
- Le seuil à ne pas depasser pour tel prime ou indemnite .
- La duree de son utilisation .
- Le nombre de fois d'utilisation .
- ... Etc
Ma question si vous le permettez , est la suivante : Existent -ils des textes officiels portant sur ce sujet pour ne pas tomber dans l'inegalite ?
Derniere modification par M haddadji (30-10-2017 09:05:22)
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Salam
vous avez pose une question tres pertinente quant au seuils fixes pour les cotisations au titre de la securite sociale et au titre de l'imposition à l'IRG.
Effectivement les textes d'application à ma connaissance n'existent pas en matiere de cotisation sociales. Dans ce sens on se contente des generalites de la loi.
En cela il est vrai que les organismes de securite sociales ainsi que les services des impôts n'editent aucun manuel explicatif concernant la remuneration et les salaires pour aider les employeurs à mieux appliquer la loi en toute connaissance de causes de meme qu'il n'existe pas de cabinets conseil specialises en ce sens.
Quant à l'imposition on se refere aux codes des impôts qui definit le revenu imposables comme suit :"
Art. 73. - Le montant du revenu imposable est determine en deduisant du montant
brut des sommes payees et des avantages en nature accordes :
1) les retenues faites par l'employeur en vue de la constitution de pensions ou de
retraites;
2) la cotisation ouvriere aux assurances sociales.
voir aussi lz guide du contribuable 2017 edite par la DGI.
Merci à vous.
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Salem et Merci encore ! Je suis de votre avis .
Si je trouve un document legal traitant de ce sujet , je vous en ferrai part .
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Salam
Voici le lien : https://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-05-18-13-27-48/2014-05-18-13-29-10
IRG-Traitements et salaires
1-traitements, salaires, indemnites, pensions et rentes viageres imposables:
Sont imposables à l'impôt sur le revenu global (I.R.G) Retenue à la source:
-Les remunerations principales (traitements, salaires, indemnites);
-Les remunerations accessoires (pourboires, majorations de prix pour le service);
-Les revenus assimiles à des salaires tels que:
Les avantages en nature (nourriture, logement, habillement...);
les revenus alloues aux associes et gerants des societes à responsabilite limitee, aux associes de societes de personnes, des societes civiles professionnelles et des membres des societes de participation,
Les indemnites, remboursements et allocations verses aux dirigeants de societes;
Les remunerations des collaborateurs et occasionnels des journaux et periodiques;
Les remunerations allouees dans le cadre de vacations assurees à titre accessoire;
Les remunerations provenant de toutes activites occasionnelles à caractere intellectuel;
Les sommes perçues en remuneration de leur travail par des personnes exerçant à domicile à titre individuel pour le compte de tiers.
-les indemnites telles que:
Les indemnites de service permanent, de nuisance, de service poste, complementaires de revenu;
Les primes de rendement, sujetion, risque, caisse ,bilan, responsabilite, fin d'annee;Les gratifications et commissions octroyees dans
le cadre d'un emploi salarie;
Les pensions et rentes viageres.
2-traitements, salaire, indemnites, pensions et rentes viageres non imposables:
sont affranchis de l'impôt:
-Les personnes de nationalite etrangere exerçant en Algerie dans le cadre d'une assistance benevole prevue dans un accord etatique;
-Les personnes de nationalite etrangere employees dans les magasins centraux d'approvisionnement dont le regime douanier à ete creer par le code des douanes;
-Les salaires et autres remunerations servis dans le cadre de programmes destines à l'emploi des jeunes dans les conditions fixees par voie reglementaire ;
-Les travailleurs handicapes, moteurs, mentaux non voyants et sourd-muets dont les salaires sont inferieurs à vingt mille dinars (20.000 DA) ainsi que les travailleurs retraites dont les pensions de retraite du regime general sont inferieures à ce montant;
-Les indemnites allouees pour frais de deplacement ou de mission ;
-Les indemnites de zone geographique ;
-Les indemnites à caractere familial prevues par la legislation sociale telles que notamment: salaire unique, allocations familiales, allocations maternite;
-Les indemnites temporaires, prestations et rentes viageres servies aux victimes d'accidents de travail ou leur ayant droit;
-Les allocations de chômage, indemnites et prestations servies sous quelque forme que ce soit par l'Etat , les collectivites et les etablissements publics en application des lois et decrets d'assistance et d'assurance;
-Les rentes viageres servies en representation de dommages-interêts en vertu d'une condamnation prononcee judiciairement pour la reparation d'un prejudice corporel ayant entraîne pour la victime, une incapacite permanente totale l'obligeant à avoir recours à une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie;
-Les pensions des moudjahidine, des veuves et des ascendants pour faits de guerre de liberation nationale;
-Les pensions versees à titre obligatoire à la suite d'une decision de justice;
-L'indemnite de licenciement.
Cas particuliers
Les ambassadeurs et agents diplomatiques consuls et agents consulaires de nationalite etrangere sont affranchis de l'impôt lorsque les pays qu'ils representent accordent des avantages analogues aux agents diplomatiques et consulaires Algeriens;
Il en est de même des personnes dont l'imposition du revenu est attribuee à un autre pays en vertu d'une convention.
Abattements applicables:
-Les revenus vises à l'article 66 du code des impôts directs et taxes assimilees beneficient d'un abattement proportionnel sur l'impôt global egal à 40% .Toutefois l'abattement ne peut être inferieur à 12.000 /an ou superieur à 18.000DA/ an (soit entre 1000 et 1.500DA /mois).
-Les revenus des travailleurs handicapes moteurs, mentaux, non voyants ou sourds muets, ainsi que les travailleurs retraites du regime general superieurs à 20.000 DA , beneficient d'un abattement supplementaire sur le montant de l'impôt sur le revenu global, dans la limite de 1.000 DA par mois, egal à :
- 80% pour le revenu superieur ou egal à 20.000 DA et inferieur à 25.000 DA ;
- 60% pour le revenu superieur ou egal à 25.000 DA et inferieur à 30.000 DA ;
- 30% pour le revenu superieur ou egal à 30.000 DA et inferieur à 35.000 DA ;
- 10% pour le revenu superieur ou egal à 35.000 DA et inferieur à 40.000 DA.
-Les remunerations versees au titre d'un contrat d'expertise ou de formation donnent lieu à l'application d'un abattement de 20 %.
Charges deductibles:
sont deductibles des remunerations imposables:
-Les retenues operees par l'employeur en vue de la constitution de pensions ou de retraites;
-La cotisation ouvriere aux assurances sociales.
3-retenue et versement de l'impôt :
a- Calcul et prelevement de la retenue à la source:
La retenue est calculee par application aux sommes imposables du bareme IRG mensualise prevu pour les salaires et prelevee au moment de chaque paiement effectue par l'employeur ou le debirentier.
Toutefois, le taux de la retenue est de:
-10% pour:
Les primes de rendement, gratifications ou autres, d'une periodicite autre que mensuelle habituellement servies par les employeurs;
Les sommes versees à des personnes exerçant, en plus de leur activite principale de salarie, une activite d'enseignement, de recherche, de surveillance ou d'assistant à titre vacataire ainsi que les sommes versees aux personnes exerçant une activite occasionnelle à caractere intellectuel. Cette retenue est liberatoire sauf dans le cas de remunerations provenant des activites occasionnelles à caractere intellectuel lorsque leur montant global annuel excede 2.000.000 DA;
Les rappels afferents aux remunerations, indemnites primes et allocations suscitees.
-15 % liberatoire d'impôt pour :
Les sommes versees sous forme de cachets ou droits d'auteur aux artistes ayant leur domicile fiscal hors d'Algerie.
Remarque:
L'application du taux de 10% exclut le benefice de l'abattement sur impôt prevu en faveur des salaries et pensionnes.
Salutations.
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Salem; nous vous remercions pour le partage .
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