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#1 13-09-2017 19:33:43

Abdallah.Nouacer
Membre
Date d'inscription: 13-09-2017
Messages: 5

PRC trimestriel imposable a 10%

SALAM ALIKOM

prime de rendement prc quand elle est servi mensuellement c'est selon le barem  IRG
et quand elle est servi par trimestre elle est imposable à 10%
dans pc paie elle est par default selon le barem  IRG .
et dans notre entreprise le prc est par trimestre j'ai change a imposable à 10% est ce que je suis correct ?

Et j ai une autre question dans notre convention collective si le salarie travaile les jours feries il obtien des heures suppl egale a les heures de travaile
par exmple gardien travaile 12 heures le 1 novembre il obtien 12 heures suppl
est ce que je peut convertire
173.33h ----- 22 j
7.88h  -------1j

8 h ------- 7.88 h
12 h  --------  x

et le donner  11.82 h
ou bien je devrais le donner 12 h
et merci

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#2 13-09-2017 21:44:00

A.Koufi.DLG
Moderateur
Date d'inscription: 05-11-2012
Messages: 2536
Site web

Re: PRC trimestriel imposable a 10%

Bonjour,
1- Votre methode est correcte dans le cas où vous n'avez jamais utilise la PRC (qui est imposable à IRG Bareme) dans le calcul des anciennes paies.
Sinon, Vous devez creer une nouvelle PRC Imposable à 10%. Il ne faut jamais modifier une rubrique dejà utilisee, car si vous voulez recalculer une ancienne paie vous n'aurez jamais le même resultat qu'avant.
Si vous voulez creer une nouvelle, allez vers Fichiers\Plan de Paie\Rubriques Salaries, cliquez sur une ligne vide entre R250 et R500 et selectionnez «Creation automatique des rubriques»\choisissez «% Salaire de base», selectionnez «Imposable à 10%».

2- Vous parlez ici du nombre d'heures travaillees par jour, C'est à vous de voir est ce que c'est 8H ou 7.88H.
Si le salarie travaille un jour ferie, donc il a soit 8 ou 7.88 heures supplementaires.
Logiquement votre raisonnement est juste, en se basant sur 22 jours ouvrables et 173.33 heures ouvrables par mois, on aura presque 7.88H par jour. (173.33 / 22)
Mais avant de prendre une decision je vous conseille de contacter votre comptable ou commissaire aux comptes, ils sont les mieux places pour vous repondre.
Sinon, je vous propose de poster votre message dans ce forum : www.compta-alg.com ( Forum des comptables algeriens).


*-*-* Mme A. Boukerdenna   *-*-*
---   Master 2 en Informatique   ---

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#3 05-10-2017 21:52:18

HAMZA10
Membre
Date d'inscription: 16-08-2016
Messages: 58

Re: PRC trimestriel imposable a 10%

salam
les heures de travail se comptent en heures et pas en minutes
on doit toujours arrondir le chiffre en minutes en chiffres rond superieur
la loi parle d'heure de travail et pas de minutes de travail.
A mon avis votre question est resolue.

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