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Bonjour,
quand es que un salarie ouvre droit a l'indemnite du travail poste et la prime de nuit sachant que le groupe de nuit travail de 16h30 à 00h30
Merci
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Salem Mr , je vous suggere aussi de poster votre question sur le forum des comptables algeriens à l'adresse suivante :
www.compta-alg.com .
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salam
non l'indemnite de travail de travail poste et exclusive d'autre indemnite de meme nature y compris la prime de nuit parceque l'ITP suppose que le travail d'equipe est alternatif.le concerne peut travaille son quart soit dans la journee soit dans la nuit.
toutes fois faut se referer à votre convention collective si elle autorise cela ou pas.
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Salem HAMZA10 ; y a t'il une loi ou un texte officiel que nous pouvons consulter ?
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En realite il y'a les textes d'avant la loi 91 11 qui reglemente l'octroi de ces primes.Toutes fois apres la promulgation de la loi 90 11 elle renvoie plutot à la negociation collectifs et des conventions collectifs lesquels en grande majorite reprennent les memes dispositions des loi d'avant la loi 90-11 et les quelques cas de jurisprudence qui qui sont consideres comme de loi et donc applicables.
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Salem ; Merci à vous et bonne continuation.
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