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Mokhtar55 · 20-02-2016 10:42:19

je voudrais connaitre le parametrage dans CPaie pour les salaries etrangers dispenses des Cotisations CNAS, dans le cadre de la Loi 05-07 sur les Hydraucarbures
j'ai des salaries ayant beneficie de dispence de Cotisations CNAS, mai ils sont soumis à la declaration CNAS et IRG, donc pour moi qui dois declarer ces salarie, je ne trouve pas l'astuce....merci de m'orienter

A.Koufi.DLG · 22-02-2016 10:02:38

Bonjour,
Pour votre cas, je vous propose de creer un mode CNAS pour ces etrangers dans : Fichier\Plan de paie\Declaration des rubriques \Calcul.
Allez vers les rubriques salaries, et modifiez la formule de la R510 (Retenue SS) : Si(MODE_CNAS = X ,0,9).
Consultez la question N°1 du Q&R pour completer le parametrage.
Mais attention, vous devez faire une sauvegarde.

Mokhtar55 · 23-02-2016 12:57:49

Merci pour votre reponse mais j'avais oublie de preciser, que l'employe dispense de CNAS, est soumis à la Cacobatph (et ceci est valable pour les charges employeur
cad dispensees de la CNAS mais soumise à la Cacobatph)

A.Koufi.DLG · 23-02-2016 13:46:42

Bonjour,
Je vois pas où est le probleme avec la CACOBATPH, puisque la methode que je vous ai propose donne une retenue SS = 0 avec une charge patronale de (en principe c'est :35%-9%).
Pour la CACOBATPH y a aucun probleme, puisque vous avez la R500 (qui se calcule automatiquement).

Mokhtar55 · 28-02-2016 08:48:23

merci à vous et encore excusez mon acharnement mais il fallait que ça rentre dans la tete d'un vieille homme comme moi, pourtant je suis autodidacte merci 100000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000 fois à vous

Mokhtar55 · 28-02-2016 08:49:29

au fait je me trouve à barika pour regler ce probleme (pour la precision)

Mokhtar55 · 08-03-2016 08:18:18

vous m'aviez dis que vous ne voyez pas le Probleme en la Cacobatph et la Question, c'est simple (enfin pour moi)
les etranger dispenses de CNAS, ne payent pas les Charges CNAS (ni 9%, ni 35%0 ni 0.13%) donc pas de Retenues CNAS, mais ils sont par contre soumis aux Charges Cacobatph, si j'insiste sur la question, c'est que je me retrouve avec 3 Dossiers CPaie 1 pour la cnas non dispense, un pour la Cacobatph, y compris pour les Dispenses, et un autre pour l'irg, mais pas de dossier pour les Dispenses, ma precedatrice c'est mal prise dans la gestion de la question et je dois reparer les degâts merci

A.Koufi.DLG · 08-03-2016 08:52:22

Bonjour,
Je pense qu'il faut revoir tout le parametrage de la CNAS et la CACOBATPH.
Si vous constatez qu'il y a un probleme avec votre parametrage, contactez le service technique par telephone, sinon contactez le service commercial pour prendre un RDV pour une seance de parametrage pour le refaire.

Mokhtar55 · 21-03-2016 15:52:15

le parametrage est bon. le Probleme est dans le principe des avantages accordes dans le cadre de la Loi 07 05 du 28/4/2005 relative au hydrocarbures (Art 98) qui dispense les etrangers de la CNAS, CAD abattement de 100%
ces etrangers ne payent pas la CNAS (Charges de 9% et 26.%) mais par contre, ils sont soumis aux charges Cacobatph alors à mon sens, ii faudrait creer une base CNAS Abattement 100% (Charges Ouvrieres et Charges Employeur) et puis modifier pour la cacobatph la rubrique qui prend en charge le calcul sur les nouvelles bases (j'ai une idee mais techniquement je dois faire attention de ne pas me tromper
bien à vous, vous nous stimulez pour inter-agir

A.Koufi.DLG · 22-03-2016 15:03:09

Bonjour,
1- Essayez de creer un nouveau mode CNAS pour ces etrangers (par exemple mode CNAS = X), affectez ce mode pour chacun de ces etrangers (dans Preparation(Valeurs)\Salaire).
2- Allez vers les rubriques salaries, et modifiez la formule de la R510 (Retenue SS) : mettez dans la formule Si(MODE_CNAS = X ,0,9) ===> pour avoir une retenue SS = 0
3- Verifiez la formule de la CNAS 26% est ce que se calcule sur la base cotisables des salaries qui cotisent à la CNAS (verifiez leurs Mode de CNAS).
4- est ce que tous les salaries même les etrangers sont soumis à la CACOBATPH ? si c'est oui, mettez dans la formule de la CACOBATPH R500, si c'est non, veuillez preciser quels salaries sont concernes par cette cotisation ?

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