Forum des Logiciels DLG

BACHIR57 · 30-01-2015 21:25:49

Bonjour à toute l'equipe DLG,

Je vais souleve un cas existant dans le logiciel Pcpaie, j"ignore si il a ete traite dans ce forum. Apparement je ne le pense pas car le probleme qui a trait à l'etablissement de la DAS subsiste toujours au niveau du nouveau format de la DAS/CNAS. Voici l'explication:

J' ai un dossier de paie employeur (dans pcpaie biensur). L'entreprise faisait travailler 8 emplpyes au 30/11/2014 et un dernier à ce jour. Dans la nouvelle DAS 4e trimestre nous avons un salaire de poste global de 8+1 soumis à cotisation soit le montant de : 306.000 da correspondant au nombre d'effectifs de 9 jusque là pas de probleme. Si consultant la DAS nouveau format nous aurons un personnel de 9 employes, affiche dans la colonne "EFFECTIF" 9. Or dans l'ancienne DAS, qui est d'ailleurs plus juste, nous constatons dans la partie "MOUVEMENT DU PERSONNEL" trois colonnes contenant les informations suivantes: Colonne 1 "Entree" zero employe (sachant que etablissement n'a pas recrute de personnel pendant le 4e trimestre 2014), Colonne 2 "Sortie" 8 employes et la colonne 3 portant le libelle "Effectif total en excercice" Un employe. L'agent de la CNAS, charge de la reception des DAS et DAC, pour verifier si la societe respecte les decalarations en matiere de salaires soumis à cotisations de ses employes, l'agent n'a pas trouver mieux que de determiner, à sa maniere, le salaire moyen mensuel de chaque salarie, en prenant l'assiette affichee sur la DAS (nouveau format) soit 306.000 da (9 employes x180000 x 2, octobre et novembre et un mois decembre + 18.000 da) pour l'a diviser par neuf employes, resultant montant de 12.750 da soit inferieur au SNMG de 18.000 da. Cette "ecart" en dessous du SNMG m'a conduit directement au service "Controle" lequel m'a mis en demeure pour lui remettre dans les meilleurs delais, les documents comptables à savoir: les conventions, les DAS, les G50, livre de paie etc...plus plusieurs jours de mobilisation avec les controleurs.

2e cas, supposant que la societe citee ci-dessus, ait cette fois ci 9 employes ayant travaille dans la societe du 01/01/14 au 30/11/2014 et un autre travailleur du 01/01/14 à ce jour. Dans la nouvelle DAS nous aurons, faussement, dans la colonne un total d'"Effectif" de 10 employes. Dans l'autre DAS (ancienne) dans la colonne "Entree" zero employe, dans la colonne "Sortie" 9 salaries, effectif en excercice Un employe. Cette DAS est plus juste que la nouvelle. La CNAS cherche le nombre de salaries restes en excerecice à la fin de chaque periode et non le mouvement de salaries durant la periode. Avec le nombre de 10 employes, l'agent verificateur de la CNAS-d'Alger a recommande (en fin du mois de janvier 2015) à mon client de refaire la DAS en mensuelle au lieu trimestrielle non sans les majorations qui en decouleront plus tard pour "depot tardif des DAS des mois d"octobre, novembre et decembre 2014". Il a fallu mon intervention pour expliquer à l'agent controleur que la societe (mon client) controlee n'a plus qu'un employe en excercice au 31/12/2014 et non comme mentionnee, par erreur, dans le nouveau format DAS le nombre de 10 salaries.

Pour nous eviter tout faux contentieux et perte de temps avec les agents de la CNAS à travers le territoire nationale Je pense qu'il faut mettre en concordance les deux DAS particulierement la nouvelle, dans partie "Nombre d'effectif". C'est le nombre d'effectif exsistent au 31/12/2014 qui doit etre porte dans cette colonne.

M haddadji · 01-02-2015 09:09:32

Salem ,

Le total effectif en exercice de la nouvelle MAJ est juste si :
- Pour un salarie sortant vous mentionnez sa date de sortie
- Decochez la case Actif ( rendre ce salarie inactif) .
- Apres la date de sortie aucune paie ne doit être calculee.
- Au niveau de Annexe Parametre de dossier --assurez vous que vous avez cochez Une seule caisse cnas si c'est ce que vous avez .
Mais pour la CNAS du 03eme trimestre comment voulez vous avoir un total effectif de '1 employe' alors que le mois de Novembre est compris dans ce trimestre et comprend 10 salarie . à l'impression du mois de decembre j'obtiens un total effectif de 1 salarie .

Derniere modification par M haddadji (01-02-2015 10:33:59)

A.Koufi.DLG · 01-02-2015 10:09:50

Bonjour,
Le nouveau format de la declaration CNAS affiche de la nombre de salaries ayant une paie dans la periode X.
C'est logique, vous avez 9 salaries dans le 4eme Trimestre :
- 8 salaries pour Octobre et Novembre
- 1 salarie pour Octobre, Novembre et Decembre
Pour l'assiette de 306 000, c'est à vous de voir les paies des 9 salaries, peut être que y a des absences dans cette periode ?!
Pour le 2eme cas, la CNAS cherche le nombre de salaries restes en excerecice à la fin de chaque periode et non le mouvement des salaries. Pour cela, vous devez utiliser l'ancien format de la CNAS. Dans la mise à jour actuelle de PCPAIE (datee de : 01/2015), vous trouvez ce format. (CNAS-Declaration des cotisation (ancienne)).
Derniere chose, le nouveau format de la CNAS n'est pas faux, mais le principe de calcul du total effectif qui est different de l'ancien.

BACHIR57 · 01-02-2015 23:47:07

M haddadji a ecrit:
Salem ,

Le total effectif en exercice de la nouvelle MAJ est juste si :
- Pour un salarie sortant vous mentionnez sa date de sortie
- Decochez la case Actif ( rendre ce salarie inactif) .
- Apres la date de sortie aucune paie ne doit être calculee.
- Au niveau de Annexe Parametre de dossier --assurez vous que vous avez cochez Une seule caisse cnas si c'est ce que vous avez .
Mais pour la CNAS du 03eme trimestre comment voulez vous avoir un total effectif de '1 employe' alors que le mois de Novembre est compris dans ce trimestre et comprend 10 salarie . à l'impression du mois de decembre j'obtiens un total effectif de 1 salarie .

Bonjour Mme Haddadj,

Effectivement, si j'edite la DAS du mois de decembre 2014, automatiquement le logicel me donne 1 effectif, dans ce cas de figure y a pas de problemes, par contre si j'affiche la DAS (nouvelle) du 4e trimestre, là j'aurai un effectif de 10 au lieu de 1= 10 paie de salairies au 30/11/2014 et 1 au 31/12/2014, (affiches dans la colonne "Effectifs).

J'ai applique à la lettre vos conseils mais le resultat est le meme, dans la colonne "Effectif" (dans la nouvelle DAS), "Effectif en exercice" (dans l'ancienne DAS) le logiciel Pcpaie nous livre un nombre des effectifs different et c'est là ou le probleme se pose. Je m'explique pour les utilisateurs qui editent l'ancienne DAS avec trois colonnes detailles (entre, sortie et effectif restant) ne rencontreront pas de difficultes avec la CNAS pour faire passer la DAS. Par contre ceux qui exploitent la nouvelle DAS, ceux la risquent d'etre verifie, inutilement, qui aboutirait, apres explications et justificatfs des calculs de la paie) à un abondant des sanction de la part des agents de controles de la CNAS), en fin de parcours on aura perdu du temps.

En conclusion, l"ancienne et la nouvelle DAS doivent aboutir au meme nombre d'effectifs qui n'est pas cense etre egal à l'assiette soumise à cotisations. VOICI UN CAS A TRAITER.

http://www.4shared.com/zip/WIxsSiy7ba/dlg_paiez_BACHIR57.html

BACHIR57 · 02-02-2015 00:54:20

A.Koufi.DLG a ecrit:
Bonjour,
Le nouveau format de la declaration CNAS affiche de la nombre de salaries ayant une paie dans la periode X.
C'est logique, vous avez 9 salaries dans le 4eme Trimestre :
- 8 salaries pour Octobre et Novembre
- 1 salarie pour Octobre, Novembre et Decembre
Pour l'assiette de 306 000, c'est à vous de voir les paies des 9 salaries, peut être que y a des absences dans cette periode ?!
Pour le 2eme cas, la CNAS cherche le nombre de salaries restes en excerecice à la fin de chaque periode et non le mouvement des salaries. Pour cela, vous devez utiliser l'ancien format de la CNAS. Dans la mise à jour actuelle de PCPAIE (datee de : 01/2015), vous trouvez ce format. (CNAS-Declaration des cotisation (ancienne)).
Derniere chose, le nouveau format de la CNAS n'est pas faux, mais le principe de calcul du total effectif qui est different de l'ancien.

Bonjour Mme KOUFI,

Personne, des utilisateurs du logiciel Pcpaie declaration DAS, ne pourra convaincre les agents de la CNAS, eux pas avec cette logique Quis est : L'assiette soumise à cotisations = au nombre d'effectifs concernes par les paies. Le total des effectifs restant dans les deux declarations DAS (ancienne et nouvelle) doit etre le identique. L'agent controleur de la CNAS, si il n'a pas le detail des effectif (comme porte dans l'ancienne declaration qui est toujour en vigeure)

Exemple d'assiette soumise à cotisation CNAS :

(18.000 da x 8 emplyes ) x 3 mois = 288.000 da (personnel sorti le 30/11/2014)
+
(18.000 da x 1 employe ) x 3 mois = 54.000 da (personnel toujour actif au 31/12/2014).

A) Total:............................................. 342.000 da effectifs dans l'anncienne toujour valable DAS 1 salarie.

B) Total:............................................. 342.000 da effectifs dans la nouvelle DAS 9 salaries.

A) Avec l'ancienne DAS, l'agent CNAS, ne pose pas de problemes aux utilisateurs de Pcpaie.
B) Avec le nouveau format, l'employe de la CNAS va vite s'apercevoir que le salaire moyen des effectifs est en dessous du SNMG, en calculant (avec sa logique) 342.000 da/3 mois/9 effectifs = 12 666,66 da. Avec ce resultat, l'employeur est automatiquement controle pour expliquer aux veficateurs de l'organisme le salaire moyen en dessous du SNMG avec des documents à l'appui (livre de paie, bilan des 4 derniere annnees, marches etc......)

Pour eviter les deagrements avec les agents CNAS, aux utilisateurs de Pcpaie/DAS, il est conseille d'egaliser le nombre d'effectif restant en fin de periode.
Je vous rappelle que l'"ancienne" DAS est plus officielle et en vigeur que la nouvelle, nouveau format.

Voici un modele de dossier Pcpaie

http://www.4shared.com/zip/WIxsSiy7ba/dlg_paiez_BACHIR57.html

Bonne reception.

A.Koufi.DLG · 02-02-2015 08:45:05

Bonjour,
Les deux formats de la declaration CNAS sont officielles, et même utilisees.
Pour regler votre probleme, utilisez l'ancien format de la CNAS .

BACHIR57 · 02-02-2015 14:47:55

A.Koufi.DLG a ecrit:
Bonjour,
Les deux formats de la declaration CNAS sont officielles, et même utilisees.
Pour regler votre probleme, utilisez l'ancien format de la CNAS .

Bonjour Mme Koufi,
Je peux vous le garantir et vous le prouver que la nouvelle DAS n'est pas officielle c'est juste toleree par CNAS et toutes les agences qui l'acceptent. Inspiree de la DAS speciale ANEM. L'ancienne DAS son format (conditions de fonds et forme) sont regues par textes.
Losrque je viendrai à votre siege à Boumerdes Inchallah, je passerai vous voir pour ce cas special.

Bonne journee et bonne reception

Derniere modification par BACHIR57 (02-02-2015 21:31:40)

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