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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
Je suis sûre que la majorite d'entre vous, en examinant le schema des ecritures de l'IDR 2008 et 2009 presente par la note CNC, ont pose la question suivante :
Pourquoi ne pas passe une seule ecriture: IDR 2009 au lieu de deux ecritures (IDR 2008+dotation de l'IDR 2009) puisque le resultat est le même.
Schema des ecritures de la note CNC
IDR 2008= 16.000.000
IDR 2009 =19.000.000
1ere ecriture :
115 :12.960.000
133 : 3.040.000
A 153 : 16.000.000 (cumul IDR non comptabilise au 31.12.2008)
2eme ecriture (reajustement 2009) :
115 :2.430.000
133 : 570.000
A 153 : 3.000.000 (DOTATION 2009)
Ces deux ecritures peuvent être remplacees par une seule ecriture (constatation uniquement de l'IDR au 31.12.2009).
115 :15.390.000
133 : 3.610.000
A 153 : 19.000.000
A mon avis, l'information suivante n'a pas ete donnee par la note du CNC :
- Les ecritures presentees dans la note, sont à passer UNIQUEMENT dans le journal de reouverture au 01.01.2010).
- Est ce que ces mêmes ecritures seront portees en 2009 SCF proforma (pour les besoins de comparabilite) ????.
En principe NON.
Schema des ecritures à passer en 2009 proforma
- 1ere ecriture IDR 2008 : ( au 01.01.2009)
115 :12.960.000
133 : 3.040.000
A 153 : 16.000.000
- 2eme ecriture IDR 2009 : ( au 31.12.2009)
68 :3.000.000
A 153 : 3.000.000 (DOTATION de 2009)
133 : 570.000
A 692 : 570.000
Pourquoi on doit utiliser le compte de charge « 685 » pour la comptabilisation de la DOTATION de 2009 au lieu du compte115 comme au 01.01.2010 ??
Dans le cas d'un changement de methode (la 1ere application du SCF est consideree comme un changement de methode -voir instruction N°02-) on doit :
a) Impacter le report à nouveau de la reouverture de l'exercice « n » (rectifier les resultats des exercices anterieurs);
b) Changer les donnees de l'exercice « n-1 » en extra (proforma) uniquement pour les besoins de la comparabilite (si comme cette nouvelle methode a ete appliquee même avant 2010).
Maintenant : si en avait commencer a applique le SCF au 01.01.2009 (en principe ce qui se devait passer; dans le but de preparer les donnees qui seront portees en « n-1 » lors de l'etablissement des etats financiers au 31.12.2010) qu'elles sont les ecritures à enregistrer ???
1ere ecriture au 01.01.2009
En constate les IDR non comptabilises auparavant (au 31.12.2008), puisque il s'agit de changement de methode ; donc en va calculer l'IDR au 31.12.2008, puis comptabilise ce montant au 01.01.2009 en impactant le report à nouveau (correction des resultats loges dans le compte 11 au 01.01.2009, resultats surestimes: les IDR cumulees au 31.12.2008 non pris en compte dans ces resultats) :
- 1ere ecriture IDR 2008 : ( au 01.01.2009)
115 :12.960.000
133 : 3.040.000
A 153 : 16.000.000
2eme ecriture au 31.12.2009
Toujours on doit raisonner SCF; c-à-d, si comme cette application a debute le 01.01.2009 :
- 2eme ecriture IDR 2009 : ( au 31.12.2009)
68 :3.000.000
A 153 : 3.000.000 (dotation de 2009)
133 : 570.000
A 692 : 570.000
C'est la même ecriture a passee lors du reajustement de l'IDR au 31.12.2010 :
Exemple : IDR au 31.12.2010 : 20.000.000 ( c.-à-d. une augmentation de 1.000.000 par rapport au 31.12.2009) :
L'ecriture au 31.12.2010
68 :1.000.000
A 153 : 1.000.000 (dotation de 2010)
133 : 190.000
A 692 : 190.000
Conclusion :
La constatation du reajustement de l'IDR au 31.12.2009 et au 31.12.2010 par un compte de « charge », veut dire , respect le principe du comparabilite:
COMPTE DE RESULTATS AU 31.12.2010
Compte « 68 » dotation IDR
EXERCICE « n :2010 » : 1.000.000
EXERCICE « n-1 : 2009 » : 3.000.000
Commentaire:
Les engagements de l'IDR nes durant l'exercice 2010 ont diminue de 2.000.000 par rapport à ceux constates durant l'exercice 2009 (ex: sortie d'agents en 2010..)
Par contre, la comptabilisation de la dotation du l'exercice 2009 dans le compte « 11 », indique que la case de la dotation « 68 » de la periode « n-1 serait « VIDE » ; le compte de resultat n'est pas fiable à cause du non respecte du principe de comparabilite.
la case des dotations de l'IDR n-1 " Neant",veut dire, qu'aucun engagement IDR n'est nee durant l'exercice 2009. Cette analyse est fausse, la dotation de l'exercice 2009 est de 3.000.000.
Derniere modification par aboudjaber (23-05-2011 00:05:25)
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