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#1 27-05-2009 16:30:55
- Yassine CPECC
- Membre
- Date d'inscription: 27-05-2009
- Messages: 1
Retenue IRG
Salam Alikoum
J'ai remarque que le taux d'IRG se change si un agent a des absences (0.91=2jrs Abs) ainsi pour un brut de 45885.36 l'IRG = 7855.45 par contre sur le bareme est de 7264.00 soit une fifference de 591.45, veuillez svp m'indiquer les mesures à prendre pour remedier à ce probleme et faire un rappel IRG à ces agents...
PS : Rubriques utilisees : R030 - Salaire de base, R033 Nombre de Jours Absence
pour plus de detailles je suis à votre entiere dispocition pour tout renseignement complementaire.
Merci d'avance.
Hors ligne
#2 27-05-2009 17:34:11
- belmedani
- Ex-Membre DLG
- Date d'inscription: 11-03-2009
- Messages: 337
Re: Retenue IRG
Bonjour,
Pour comprendre le mode de calcule de l'IRG dans PCPaie ( Avec ou sans absence) , veuillez consulter ce lien :
http://www.dlg-net.com/docs/pcpaiew/help/IRG_MODE_DE_CALCUL_DANS_PCPAIE.htm
Salutations
*-*-* Belmedani *-*-*
--- Ingenieur en Informatique ----
Hors ligne
#3 28-05-2009 16:48:55
- Soumia
- Membre
- Date d'inscription: 28-05-2009
- Messages: 6
Re: Retenue IRG
salut tout le monde.
Evidament je ss tombe sur le eme piege ce moi
je n'arrivais pa a avoir la retebue identique avec le barem quand il ya das absences
mais quand je me suis rendu compte j'ai changer la cohefition de L'IRG je l'ai mis a 1 meme si il ya des abcence et sa marche comme sur des roulette.
mais je vous conseil n'hesiter pas a contacter DLG S'il ya des pb c'est ce que j'ai fais moi.
Bon courage dans le monde proffesionnelle.
cordialement
R/S
Hors ligne
#4 06-06-2009 12:32:26
- PC_PAIE_user
- Membre
- Date d'inscription: 20-05-2009
- Messages: 13
Re: Retenue IRG
Au niveau de la base imposable IRG, tout marche bien si on utilise les rubriques existantes sur le plan standard.
On ajoutant une nouvel rubrique par exemple : Indemnite Zone (non imposable, cotisable), une difference dans la base imposable apparaît.
Apparemment puisque l'indemnite est n'est pas imposable, elle ne doit pas influer sur le resultat de calcul de la base imposable IRG, mais reellement elle influe sur les 9% (la part du salarier) soustrait du Total rub. Cotisables Secu. sle.
Avec la condition « et » de la formule base IRG figurant sur le plan standard :
Total rub. Cotisables Secu. sle. « & » Imposable IRG ; tout indemnite cotisable et non imposable ne sera jamais pris en compte dans le calcul du 9% de base taxable.
Heureusement, PC paie est entierement parametrable il suffit, dans notre cas, de rajouter la nouvel rubrique dans la formule base IRG et tout rentre dans l'ordre.
Hors ligne
#5 06-06-2009 12:41:59
- SAMET
- Membre
- Date d'inscription: 13-05-2009
- Messages: 17
Re: Retenue IRG
En lisant votre message, je pense que c'est tout a fait logique qu'il est un ecart,
une prime cotisable est automatiquement imposable,
parcontre une prime peut ne pas etre cotisable mais imposable.
Dans votre cas c'est l'indemnite de zone, cette prime ce situe dans le 2eme cas= imposable et n/cotisable.
Derniere modification par SAMET (06-06-2009 12:43:12)
Hors ligne
#6 06-06-2009 17:13:38
- PC_PAIE_user
- Membre
- Date d'inscription: 20-05-2009
- Messages: 13
Re: Retenue IRG
Salut
A propos de l'indemnite de zone, j'ai bien dis "cotisable, non imposable",
donc on suivant votre classement c'est un troisieme cas.
Amicalement 
Hors ligne
#7 07-06-2009 08:26:12
- SAMET
- Membre
- Date d'inscription: 13-05-2009
- Messages: 17
Re: Retenue IRG
Bonjour,
Monsieur je vous est dit :
1- Tous les gains COTISABLES sont automatiquement IMPOSABLES
(H.sup, nuisance,salissure,pri,prc,iep,etc..)
2- Les indemnites ne sont pas COTISABLES mais IMPOSABLES
(paniers,transport,indemnites de zone, etc..)
3- ils n'y a pas de gains qui sont COTISABLES et NON IMPOSABLES
Amicalement
Derniere modification par SAMET (07-06-2009 08:26:44)
Hors ligne
#8 07-06-2009 13:11:48
- Lyes
- Membre
- Date d'inscription: 11-04-2009
- Messages: 34
Re: Retenue IRG
Bjr a tous , j'aimerais bien avoir une explication concernant :
Samet
2- Les indemnites ne sont pas COTISABLES mais IMPOSABLES
(paniers,transport,indemnites de zone, etc..)
Voir le Decret 96-208 = Art 2 Ligne (D) du journal officiel 35/1996.
IFRI = Indemnite de zone non cotisable non imposable
IZCV = Indemnite de zone cotisable non imposable
SVP j'attend des eclaircissement sur ce sujet.
Salutations.
Hors ligne
#9 11-06-2009 22:25:26
- ahmedbouziane
- Membre
- Date d'inscription: 29-05-2009
- Messages: 19
Re: Retenue IRG
oui c vrai Tous les gains COTISABLES sont automatiquement IMPOSABLES
mais a condition
imposable apres la ctotisation
par exemple
salaire de base est cotisable et imposable
alors
salaire de base = A
salaire de base * 9% = B
salaire de base - salaire de base * 9% = A - B = C
C est imposable
A - A*9% est imposable
ok monsieur
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#10 07-12-2009 16:06:48
- PC_PAIE_user
- Membre
- Date d'inscription: 20-05-2009
- Messages: 13
Re: Retenue IRG
Salam Alikoum
Pour ceux qui utilisent l'indemnite de zône , et la considerent comme cotisable non imposable , la formule de calcule de la base imposable IRG/S doit être modifier :
Dans "rubriques salaries" , aller a la rubriques R650 => F3 => cliquer sur modifier la formule puis saisir ce qui suit :
ENT((TOT_IMPOSABLE_IRG_REGUL_NON-CNAS*ENT((TOT_COTIS_IMPOSABLE_IRG_REGUL_NON+R256)*R505/100))/10)*10
- La fonction ENT (... /10)*10 donne l'arrondi inferieur du resultat. (elle est facultative)
- R256 represente la rubrique de l'indemnite de zône, donc elle doit prendre le numero de la rubrique que vous avez attribuer pour la zône.
Merci.
Derniere modification par PC_PAIE_user (07-12-2009 16:31:21)
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