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#1 28-02-2011 12:06:47
- m/lina
- Membre
- Date d'inscription: 03-01-2011
- Messages: 5
Charges anterieures
Bonjour
En 2008 et 2009, il ya des factures (telephone, achats pieces de rechanges) non imputer aux bilans,a quels comptes je les comptabilise au bilan 2010 ?
Bien à vous.
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#2 28-02-2011 17:00:00
- SOUALMIA Ahmed
- Membre
- Date d'inscription: 21-12-2010
- Messages: 20
Re: Charges anterieures
bonjour / Les dispositions du SCF on exclu l'utilisation des comptes de charges et produits sur exercices anterieurs, par consequent, il ya lieu d'utiliser le compte 12, qui vient en plus ou en moins, du resultat anterieur, selon le cas, charges ou produits.
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#3 28-02-2011 18:40:51
- sebti boussebta
- Membre
- Date d'inscription: 27-02-2011
- Messages: 2
Re: Charges anterieures
il faut utiliser plus precisement le compte 115 "REPPORT A NOUVEAU" au lieu du compte 12 d'apres la note methodologique N° 01 DU CNC
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#4 01-03-2011 10:23:01
- m/lina
- Membre
- Date d'inscription: 03-01-2011
- Messages: 5
Re: Charges anterieures
Bonjour
Premierement j'ai pensee au compte 115 " REPPORT A NOUVEAU " mais l'arrête du 26 juillet 2008, point 138-4 qui stipule « l'impact sur les resultat des exercices anterieures d'un changement de methode comptable ou d'une correction d'erreur fondamentale... » ces charges se sont des petits montants non significatifs .
Deuxiement comment en peut resorber le montant du IRG /benefice 2008 et 2009 qui est dejà determine au niveau de la direction des imports.
Bien à vous.
Derniere modification par m/lina (01-03-2011 10:40:38)
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#5 02-03-2011 19:25:24
- sebti boussebta
- Membre
- Date d'inscription: 27-02-2011
- Messages: 2
Re: Charges anterieures
Salamou Alikoum
Tout d'abord je tien a vous dire que si on comptabilise une charge des exercices anterieurs dans le resultat de l'exercice en cours, l'image Fidele du resultat sera un petit peut fausser(principe de rattachement des charges et produits preconise par le SCF), même si le montant de ces dernieres n'est pas vraiment significatif .
Donc en realite le resultat fiscal des annees 2008 et 2009 est surestime(gonfle) car on a pas deduits les charges rattachees a ses exercice au bon moment, comme on ne peut pas porter des corrections sur les exercices clos donc un retraitement du report a nouveau (cpt 11 )et de l'IBS/IRG (44)s'impose.
On ce qui concerne l'impôt , il faut calculer le montant payer en trop en utilisant la formule (Charges des ex-anter X taux IBS de l'annee de realisation des charges ) le resultat obtenu sera systematiquement defalquer de l'impôt exigible de l'exercice en cours .
la meme chose s'il s'agit d'un produit qui n'a pas ete comptabilise a temps.
c'est des ecritures que j'ai vue dans un livre de comptabilite SCF.
Bien a vous
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#6 02-03-2011 21:28:09
- al-amine
- Membre
- Date d'inscription: 07-02-2011
- Messages: 4
Re: Charges anterieures
salam, Dans ce cas , c'est certain vous allez avoir des problêmes avec les services fiscaux , ils procedrons automatiquement a un redressement de votre benefice, IRG ou IBS , la mieux c'est de vous referer au manuel SH.
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#7 09-03-2011 21:45:02
- Karima.Berrayah
- Membre
- Lieu: Blida
- Date d'inscription: 10-04-2009
- Messages: 130
Re: Charges anterieures
Salam m/lina
si le montant est faible, tu constate la charge au cours de l'exercice 2010. il faut savoir la decision d'utilise le C/11 doit être par une assemblee, et le montant doit être aussi important, au point ou il influence sur le resultat a repartir sur les associes.
alors pour de petites somme, pas la peine de se casser la tête.
Salam
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#8 12-03-2011 14:34:43
- K.lyes
- Membre
- Date d'inscription: 14-12-2010
- Messages: 108
Re: Charges anterieures
de meme avis que Karima.Berrayah.
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