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Les avantages en nature sont ceux accordes à l'employe en sus de son salaire à titre gratuit ou à des condition avantageuses ex. vehicule, logement, abonnement internet ... etc.

Dans le cas où la societe met à la disposition d'un employe un vehicule, cette derniere doit operer une retenue de la valeur IRG correspondant au montant evalue repris sur une base mensuel, c.à d. qu'au moment du calcul du montant IRG du salarie il faut inclure le montant correspondant à l'avantage en nature dans le total de l'assiette imposable sans que ce dernier ne soit retenu dans les gains du salarie.

Je vais vous donner un exemple simple:
Un salarie qui a un salaire de base de 30.000 DA, et qui n'a aucune autre prime ou indemnite.
Donc on va avoir les elements suivants:
Salaire de base : 30.000 DA
Cotisation SS: 2.700 DA
Montant Imposable: 27.300 DA
Retenue IRG: 2.076 DA
Total Gains: 30.000 DA
Total retenues: 4.776 DA
Net: 25.224 DA

Dans le cas où on lui attribue un logement de fonction dont le loyer est estime à 15.000 DA par mois, dans ce cas là on doit appliquer l'article 71 du code des impôts directs et devra inclure les 15.000 DA dans le montant imposable soit:

Salaire de base : 30.000 DA
Cotisation SS: 2.700 DA
Montant Imposable: 27.300 + 15.000 = 42.300 DA
Retenue IRG: 6.190 DA
Le probleme va commencer ici, si on ajoute les 15.000 DA sous une rubrique gain on aura:
Total Gains: 45.000 DA
Total Retenues: 8.890 DA
Net: 36.110 DA
Ce qui est faux, parce que le salarie ne perçoit pas reellement les 15.000 DA cela dit que le total gains devrait être toujours egale à 30.000 DA et le net serait egale à 30.000 - 8.890 soit 21.110 DA (c'est le montant final que le salarie devra toucher).

Ce qu'il faut c'est une rubrique retenue qui peut calculer le montant IRG correspondant au 15.000 DA sans augmenter le Total des gains.

J'espere que l'exemple est claire.

Je vous remercie pour vos reponses.

Merci pour votre reponse cela regle la question.

Salutations.

Monsieur Kheireddine, reprenez la discussion depuis son debut, vous comprendrez par suite que les solutions proposees resolvent le probleme pose.

Cordialement

You a ecrit:

Merci pour votre reponse cela regle la question.

Salutations.

Bonjour Mr Kheieddine,

Il n y'a pas mieux de demander l'avis du concerne si les solutions proposees lui conviennent et apparemment si bien le cas....

Je vous envoie via votre adresse mail un dossier test ou je reprends le même exemple donne par Mr You....comparez le resultat.

et j'espere que cette fois-ci tout sera claire pour vous.

C'est fait...............

Est-ce qu'il y a quelqu'un qui pourrais m'expliquer comment creer une rubrique  avantage en nature sans incidence sur le net dans PC Paie SVP?