Forum des Logiciels DLG

K.lyes · 02-01-2011 22:06:31

salam..
c'est quoi le treizieme mois..?

boudhar · 03-01-2011 08:22:30

Alaikoum salam
le treizieme mois c'est une prime de fin d'annee,c'est le 1/12 de la totalite de salaire de poste annuelle!
Nb: je demande au membres de forum de confirmer ma reponse ou bien donner plus de detaille concernnant la cotisation et imposition
merci

K.lyes · 03-01-2011 09:35:37

Merci...
J'ai cru que le treizieme mois etait la somme perçue au lieu de prendre un conge, donc il y aura 12 mois travailles et un 13eme comme un conge paye...
Merci pour toute autre intervention dans le sujet...

K.lyes · 09-01-2011 22:01:09

Le Conge paye est-il cotisable et imposable?

hamdim · 10-01-2011 10:00:59

Salam

Oui, le conge paye est cotisable et imposable.

K.lyes · 10-01-2011 10:52:09

meme dans le cas ou le conge est paye autant que 13eme mois, c'est a dire que le salarie ne prend pas le conge (ne part pas en vacances), il prend juste son salaire, donc (13 mois dans l'annee)..merci

louelh · 10-01-2011 16:26:27

Bonjour,
Il ne faut pas confondre entre 13eme mois qui correspond à une prime et les conges payes. Les conges payes ne doivent pas être travailles. Si un ouvrier travaille pendant son conges payes c'est contraire à la reglementation. Il n'ya que douze mois dans l'annee dont 11 mois de travail effectif et un mois de conge paye.
Quant au reste chaque employeur assume ses responsabilites.

Salam.

yacinovitche · 10-01-2011 19:25:33

salam :

Je tiens à vous signaler que le 13eme mois n'est pas le conge paye, et pour ce qui est du premier c à d le 13eme mois il est cotisable et imposable parcequ'il est considere comme un complement de salaire et pour son calcul il se fait comme suit (ma methode bien entendu) :

la moyenne des 12 mois de salaire perçus durant l'annee c à d : prendre le total du net à payer de jan à dec que divise 12, donc on va avoir un brut à partir de ce brut qu'on va retenir les 9% ainsi que l'IRG (10%).

K.lyes · 10-01-2011 19:26:51

Merci M.louelh...
- et si le salarie lui même deicide de travaille pendant son conge pour toucher une double paie, dans ce cas, il travaille 12 mois et touche 13 paie...
- donc on delivre une fiche de paie du conge paye qui contient tous les elements d'une fiche de paie normale... s/s, panier, transport, et autres...

louelh · 11-01-2011 12:05:31

Bonjour M. K.Lyes
La reglementation intertdit strictement à un employeur de faire travailler un ouvrier pendant les douze mois de l'annee, même si c'est l'ouvrier lui même qui veut travailler pour gagner un mois supplementaire. Un employeur qui fait travailler un ouvirer pendant son conge annuel ne peut pas le declarer et par consequent il ne peut pas lui etablir une fiche de paie supplementaire pour cette periode. Il enfreint donc la reglementation.
Salam Alaikoum.

K.lyes · 11-01-2011 18:47:54

Merci beaucoup pour ces riches informations...
maintenant c'est tres claire..
j'ai pose cette question parceque y avait un cas d'un salarie qui a ete en conge maladie pendant la periode de conge annuel, où l'entreprise ferme caremment ses portes, et le coge est ogligatoire dans cette periode...
des la reprise de travail apres le conge l'employeur propose au salarie de toucher sa paie son prendre de conge. Le salarie accepte la proposition puisque il s'est repose pendant son conge maladie qui a dure 02 mois..
alors qu'est ce que vous en poner..

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