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Vous n'�tes pas identifie.
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Bjr tt lmnde et Saha Aidkoum,
Pourriez vous m'envoyer la Circulaire n�01 MF/DGI/DLF/LF 2003 relative au regime fiscal
des gerants majoritaires.
Merci
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il faut voir le site de la DGI mon frere, peut etre que tu trouvera quelque chose..www.mfdgi.gov.dz/
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Salam
ci-joint le regime fiscale des dirigeants
http://www.4shared.com/document/oS4cNlkZ/BIF__REGIME_FISCAL_DES_DIRIGEA.html
Salam
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salam,
voici les circulaires de 2001 � 2004 y compris n�01 relative au regime du gerant ma joritaire.
http://www.4shared.com/document/RN4cgS56/circulaires_2001__2004.html
salam.
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Salam a tous,
Monsieur CACCAZ, au moins vous avez trouvez votre reponse sur le regime fiscale des dirigeants.
Moi je n'ai pas eu cette chance.
Je cherche le regime fiscale qui s'applique aux remunerations que touche un associe unique (donc c'est une EURL), cette associe n'est pas le gerant.
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Bonjour Monsieur K.Lyes,
L'associe d'une Eurl qui per�oit un salaire peut-�tre considere conmme un gerant majoritaire, du fait que toute la societe lui appartient.
Donc il doit faire l'objet d'une declaration annuelle modele G 13 dans la categorie des BNC.
Salam.
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Merci Monsieur LOUELH.
C'est ce que je pense moi aussi, mais ce n'est pas certain, j'ai un doute sur �a puisque il n'est le gerant. Donc je n'ai c'est pas si les remunerations qu'il touche sont imposees au IRG/salaire (bareme) comme un employe normal, ou bien ils s'appartiennent a la categorie BNC.
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