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#1 28-02-2011 12:06:47

m/lina
Membre
Date d'inscription: 03-01-2011
Messages: 5

Charges anterieures

Bonjour

En 2008  et 2009, il ya des factures  (telephone, achats pieces de rechanges)  non imputer  aux bilans,a  quels comptes je les comptabilise au bilan 2010 ?

Bien à vous.

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#2 28-02-2011 17:00:00

SOUALMIA Ahmed
Membre
Date d'inscription: 21-12-2010
Messages: 20

Re: Charges anterieures

bonjour / Les dispositions du SCF on exclu l'utilisation des comptes de charges et produits sur exercices anterieurs, par consequent, il ya lieu d'utiliser le compte 12, qui vient en plus ou en moins, du resultat anterieur, selon le cas, charges ou produits.

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#3 28-02-2011 18:40:51

sebti boussebta
Membre
Date d'inscription: 27-02-2011
Messages: 2

Re: Charges anterieures

il faut utiliser plus precisement le compte 115 "REPPORT A NOUVEAU" au lieu du compte 12 d'apres la note methodologique N° 01 DU CNC

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#4 01-03-2011 10:23:01

m/lina
Membre
Date d'inscription: 03-01-2011
Messages: 5

Re: Charges anterieures

Bonjour

Premierement  j'ai pensee au compte  115 " REPPORT A NOUVEAU " mais  l'arrête du 26 juillet 2008, point 138-4 qui stipule « l'impact sur les resultat des exercices anterieures d'un changement de methode comptable ou d'une correction d'erreur fondamentale... » ces charges se sont des petits  montants non significatifs .
Deuxiement  comment  en peut  resorber  le montant  du   IRG /benefice 2008 et 2009 qui est dejà determine au  niveau de la direction des imports.


Bien à vous.

Derniere modification par m/lina (01-03-2011 10:40:38)

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#5 02-03-2011 19:25:24

sebti boussebta
Membre
Date d'inscription: 27-02-2011
Messages: 2

Re: Charges anterieures

Salamou Alikoum

Tout d'abord je tien a vous dire que si on comptabilise une charge des exercices anterieurs dans le resultat de l'exercice en cours, l'image Fidele du resultat sera un petit peut fausser(principe de rattachement des charges et produits preconise par le SCF), même si le montant de ces dernieres n'est pas vraiment significatif .

Donc en realite  le resultat fiscal des annees 2008 et 2009 est  surestime(gonfle) car on a pas deduits les charges rattachees a ses exercice au bon moment, comme on ne peut pas porter des corrections sur les exercices clos donc un retraitement du report a nouveau (cpt 11 )et de l'IBS/IRG (44)s'impose.

On ce qui concerne l'impôt , il faut calculer le montant payer en trop en utilisant  la formule  (Charges des ex-anter X taux IBS de l'annee de realisation des charges  ) le resultat obtenu sera systematiquement defalquer de l'impôt exigible de l'exercice en cours .
la meme chose s'il s'agit d'un produit qui n'a pas ete comptabilise a temps.
c'est des ecritures que j'ai vue dans un livre de comptabilite SCF.
Bien a vous

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#6 02-03-2011 21:28:09

al-amine
Membre
Date d'inscription: 07-02-2011
Messages: 4

Re: Charges anterieures

salam, Dans ce cas ,  c'est certain vous allez avoir des problêmes avec les services fiscaux , ils procedrons automatiquement a un redressement de votre benefice, IRG ou IBS , la mieux c'est de vous referer au manuel SH.

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#7 09-03-2011 21:45:02

Karima.Berrayah
Membre
Lieu: Blida
Date d'inscription: 10-04-2009
Messages: 130

Re: Charges anterieures

Salam m/lina

si le montant est faible, tu constate la charge au cours de l'exercice 2010. il faut savoir la decision d'utilise le C/11 doit être par une assemblee, et le montant doit être aussi important, au point ou il influence sur le resultat a repartir sur les associes.

alors pour de petites somme, pas la peine de se casser la tête.

Salam

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#8 12-03-2011 14:34:43

K.lyes
Membre
Date d'inscription: 14-12-2010
Messages: 108

Re: Charges anterieures

de meme avis que Karima.Berrayah.

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