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#1 29-05-2009 16:16:47

Soumia
Membre
Date d'inscription: 28-05-2009
Messages: 6

indemnite de deplacement

Bonjour tout le monde

je tarvaille avec une comptable française et ont est tomber la derniere paie dans la question si l'indemnite de deplacement est imposable ou pas?

elle ma dit qu'elle est pas imposable alors que le le directeur compptable algerien me dit le contraire.
sur le pc paie je l'ai toruver non imposable mais je ne c'est si elle est par defaut ou elle a ete creer.

Merci de me repondre a mes soucis.

Cordiallement

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#2 29-05-2009 16:49:20

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

voir manuel des procedure de DRH
pour indemnite de deplacement

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#3 29-05-2009 16:51:03

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

voir le manuel des procedures de drh de votre entreprise

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#4 30-05-2009 00:58:13

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

regime fiscal et assujetissement pour l'indemnite de deplacement est non imposable et non cotisable
pendon la duree de son deplacement, l'agent perd ses droits aux primes et indemnites liees à l'ancien poste, mais ouvre droit primes et indemnites liees aux conditions d'exercice de nouveau poste d'affectation
en ce qui concerne IRI, l'agent percevera le taux applique au niveau de l'unite d'accuil.....................
et pour le montants reglementaires pour cette indemnite ( ID), hebergement et restauration,
si lorsque l'entreprise dispose de structures d'hebergement et restauration, elle peut faire obligation au travailleur d'utiliser celles-ci, dans ce cas, l'indemnite est ramenees à 25% des montants reglementaires.......................


Laissez votre connaissance que c pas le pdg qui a cette prime
meme la femme de menage ( si elle a un ordre de deplacement)
condition:
indemnite de deplacement pour une periode superieure à un mois et inferieures ou egale à 06 moi, dans un rayon superieur à 50 KM de son lieu de travail habituel
* chaque agent a des indemnites special Selon le leur groupe cattigorial
* l'agent a le droit pour une avance versee par caisse par unite d'origine

je pense, C'est une explication complete et Clair


je suis a votre service Soumia
et bonne courage

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#5 30-05-2009 01:00:29

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

non imposable, et non cotisable

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#6 30-05-2009 15:48:19

Soumia
Membre
Date d'inscription: 28-05-2009
Messages: 6

Re: indemnite de deplacement

la j'ai compris
merci beaucoup ahmed

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#7 30-05-2009 18:06:42

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

de rien soumia
moi, j'ai une question
pour quelle raison pc paie windows ?
quelle est la deference entre lui et pc apie dos ?

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#8 31-05-2009 14:03:56

Soumia
Membre
Date d'inscription: 28-05-2009
Messages: 6

Re: indemnite de deplacement

salut ahmed

ben wallah je ne c'est pas
par ceque ma premiere experience etais sur le pc paie windows
j'ai jamais utiliser le dos je ne peut pas te repondre.

Cordialement

RS

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#9 31-05-2009 20:19:32

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

slt  soumia,Avez-vous des informations sur la façon de calculer la paie  sans un programme ou logiciel ?Doit d'abord savoir les Divers rubriques de la paie, les charges, declaration DAS, 301 BIS .............
c tres facile soumia
moi aussi, J'ai beaucoup de fatigue pour maitriser la paie, a cause que les anciens ENVIEUX.................
dans quelle entreprise vous etes ?
RS

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#10 01-06-2009 08:56:15

SAMET
Membre
Date d'inscription: 13-05-2009
Messages: 17

Re: indemnite de deplacement

Monsieur Ahmed, ce forum n'est ni pour la drague ni un site de rencontre c'est un forum destine aux clients et utilisateurs des logiciels DLG pour echange d'idees liees a l'utilisation, le perfectionnement, et d'apporter un plus pour l'exploitation de ces logiciels,
pour autre chose allez voir ailleurs !!!
Monsieur l'Administrateur a vous de juger.

Derniere modification par SAMET (01-06-2009 09:02:58)


wink

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#11 01-06-2009 14:51:49

Soumia
Membre
Date d'inscription: 28-05-2009
Messages: 6

Re: indemnite de deplacement

Oui oui vous avez entiement raison et pour cela nous somme tous pour la meme cause
devlopper ses capacite en mode logiciel de gestion
@+
R.S

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#12 02-06-2009 18:05:03

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

oui v vrai

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#13 04-06-2009 13:21:10

slimani.dlg
Membre DLG
Date d'inscription: 11-03-2009
Messages: 156

Re: indemnite de deplacement

Il faut appliquer une logique purement fiscale :

L'indemnite de deplacement rembourse les fais engages; lors du deplacement; sur la base des factures de charges presentees par l'agent. Dans ce cas il n'est pas imposable.

Si l'indemnite de deplacement n'est pas justifiee par des factures de charges alors :
- Non imposable si vous n'avez pas de responsabilites en comptabilite.
- Non imposable si vous ne craignez pas le fisc.
- Imposable dans les autres cas.

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#14 06-06-2009 15:27:38

mdk
Membre
Date d'inscription: 30-05-2009
Messages: 2

Re: indemnite de deplacement

slimani.dlg a ecrit:

Il faut appliquer une logique purement fiscale :

L'indemnite de deplacement rembourse les fais engages; lors du deplacement; sur la base des factures de charges presentees par l'agent. Dans ce cas il n'est pas imposable.

Si l'indemnite de deplacement n'est pas justifiee par des factures de charges alors :
- Non imposable si vous n'avez pas de responsabilites en comptabilite.
- Non imposable si vous ne craignez pas le fisc.
- Imposable dans les autres cas.

Salam.
A Mr Slimani.dlg, que signiffis: (- Non imposable si vous n'avez pas de responsabilites en comptabilite ) et ( -  Non imposable si vous ne craignez pas le fisc.) ?
                                                                                 
Nous n'avons pas compri. Pouvez-vous expliquez stp ?
Merci davance.

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#15 06-06-2009 16:23:03

SAMET
Membre
Date d'inscription: 13-05-2009
Messages: 17

Re: indemnite de deplacement

Mr MDK,
cela veut dire que cette prime est imposable, c'est claire comme l'eau de roche.
- si ces frais sont justifies par une facture (hotel,restaurations,transport)a comptabilise dans un compte de charges (627), la facture ne transite pas par le service paie.
- si cette prime est attribuee mensuellement sur fiche de paye, compte (632) donc elle est imposable et non cotisable.

Il faut voir avec votre service comptabilite.
amicalement
cool

Derniere modification par SAMET (06-06-2009 16:25:36)


wink

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#16 06-06-2009 17:03:49

mdk
Membre
Date d'inscription: 30-05-2009
Messages: 2

Re: indemnite de deplacement

Mais alors pourquoi dit-il : (- Non imposable si vous n'avez pas de responsabilites en comptabilite ) et ( -  Non imposable si vous ne craignez pas le fisc.)
Quelle est la relation avec les responsabilites en comptabilite ou la crainte du fisc ???

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#17 13-06-2009 15:42:26

slimani.dlg
Membre DLG
Date d'inscription: 11-03-2009
Messages: 156

Re: indemnite de deplacement

Bonjour ;

Une charge non imposable doit être justifiee fiscalement ; car c'est le benefice de l'entreprise qui se trouve diminue. En cas de contrôle fiscal, c'est le service comptabilite qui doit affronter les verificateurs du fisc.

Apres avoir pose la question à quelques comptables qui ont affronte le probleme ; ils repondent que le fisc. accepte des frais de mission (non imposables) à condition qu'ils soient clairement justifies dans le cadre de l'activite de l'entreprise et restent dans les limites acceptables.

Clairement justifies ; car il est possible de tricher sur les frais de deplacement pour donner des salaires qui echappent à l'IRG et à la securite sociale !

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#18 14-06-2009 19:08:23

ahmedbouziane
Membre
Date d'inscription: 29-05-2009
Messages: 19

Re: indemnite de deplacement

lollllllll
What happened Friends
I swear that Compensation or  indemnity  Travel Not subject to levy
Alors, indemnite de deplacement non imposable et non cotisable
stop, Choose another topic

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#19 14-06-2009 19:57:19

Mokhtar55
Membre
Lieu: Ayaïda (Cne Ain El bia) W. Ora
Date d'inscription: 09-06-2009
Messages: 32

Re: indemnite de deplacement

ci apres un lien pour les indemnite exonerees de l'IRG sur salaires


http://www.impots-dz.org/accesperssonalise/its.htm#%C2%A0d/Salaires,%20indemnit%C3%A9s%20et%20allocations%20exon%C3%A9r%C3%A9s

Voila tout es claire à qui sais bien regarder

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#20 15-06-2009 16:25:12

HOGGAR
Membre
Date d'inscription: 15-06-2009
Messages: 1

Re: indemnite de deplacement

Bonjour;

Je n'arrive pas à joindre le site de Mokhtar55. J'aimerais vivement savoir comment justifer une mission et quelles sont les limites du montant accorde.

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#21 14-08-2009 13:37:17

Mokhtar55
Membre
Lieu: Ayaïda (Cne Ain El bia) W. Ora
Date d'inscription: 09-06-2009
Messages: 32

Re: indemnite de deplacement

http://www.impots-dz.org/accesperssonalise/ITS.htm, sinon tu essayes le lien
http://www.impots-dz.org
et tu vas sur IRG sur Salaires
ne te decourages pas

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#22 05-05-2010 14:39:20

sofiane_7
Membre
Date d'inscription: 04-05-2010
Messages: 5

Re: indemnite de deplacement

bonjour :

on à tous des problemes avec nos directeurs de comptable ,à chaque fois qu'on leurs posent des questions ils restant muets (je generalise pas)

la verite est ailleurs !!!!!!!!!!!!!!!!!


revenons a votre question: l'indemnite de deplacement n'est ni cotisable ni imosable
elle est considiree comme (Frais Engages)

bon courage

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#23 11-05-2010 15:02:02

lahcene2002dz
Membre
Date d'inscription: 11-03-2010
Messages: 10

Re: indemnite de deplacement

salut , pour l'indemnite de deplacement en ce referant au code des impots elle n'est pas soumise a cotisation ni imposable a l'irg ( ni cotisable ni imposable ) comme les frais de mission et salaire unique c'est des indemnites à caractere de remboursement elles se paye net

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#24 26-08-2010 13:18:03

amina
Membre
Date d'inscription: 23-08-2010
Messages: 24

Re: indemnite de deplacement

BONJOUR.
je vous felicite de ces enormes eforts que vous faites et je vous souhaite une bonne continuation.

j'ai pas compris la conception de salaire unique et dans quelle cas on peus l'utiliser et comment il apparait dans la fiche de paye?

merci d'avance

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#25 29-08-2010 09:58:25

boudhar
Ex-Membre DLG
Date d'inscription: 11-03-2009
Messages: 513

Re: indemnite de deplacement

Bonjour

Le Salaire unique est une prime ni cotisable et ni imposable, elle est accordee aux salaries dont leurs conjointe ne travaille pas (femme au foyer).

Dans le logiciel la prime est parametree par defaut  R714.


*/*\*/*\ Mme Boudhar*/*\*/*\

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