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#1 29-04-2018 16:45:26

OBEIDA
Membre
Date d'inscription: 09-11-2017
Messages: 50

COEF PRORATA

bonjour


AU SECOURS  j'ai un probleme en changeant la valeur de R655 à 1 pour appliquer le bareme en avril 2018 mes anciennes paie ont changees quel est la solution merci

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#2 29-04-2018 16:53:35

A.Koufi.DLG
Moderateur
Date d'inscription: 05-11-2012
Messages: 2536
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Re: COEF PRORATA

Bonjour,
Je suppose que vous avez change la formule de R655 au  niveau de votre plan .
En principe la R655 = 1 sera saisie dans la Preparation(Valeurs).

Si vous avez reellement modifie la formule de R655, vous devez la recuperer. Pour cela soit vous restaurer une sauvegarde recente, sinon ouvrez le dossier Plan Standard de DLG et copier la formule de R655, allez vers Votre dossier et collez-la.


*-*-* Mme A. Boukerdenna   *-*-*
---   Master 2 en Informatique   ---

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#3 29-04-2018 16:55:58

OBEIDA
Membre
Date d'inscription: 09-11-2017
Messages: 50

Re: COEF PRORATA

pouvez vous s'il vous plait me guider pour faire le changement de R655=1

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#4 29-04-2018 17:07:44

A.Koufi.DLG
Moderateur
Date d'inscription: 05-11-2012
Messages: 2536
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Re: COEF PRORATA

Bonjour,
Si vous avez change la formule de R655 à 1 dans votre Plan, veuillez suivre les etapes suivantes:
1- Faites une sauvegarde de votre dossier
2- Allez vers Dossier\ Ouvrir , ouvrez un autre dossier si vous l'avez, sinon ouvrez le dossier "Plan Standard" ou l'exemple de DLG. Allez vers Fichier\Plan de Paie\ Rubriques Salaries\ allez vers la rubrique R655\ clique droit\ Modifier \ cliquez sur le Bouton "Modifier la formule" , selectionnez la formule et copiez-la.
3- Ouvrez votre dossier (où se pose le probleme), allez vers Fichier\Plan de Paie\Rubriques Salaries\ allez vers votre R655\ Clique droit\ Modifier\ Modifier la formule\ supprimez le 1, et collez la formule .

Si vous avez saisi la R655 =1 dans la Preparation(Valeurs) de tous les Salaries: allez vers la Preparation (Valeurs) d'un salarie, clique droit sur la R655\ selectionnez "Supprimer R655 pour tous les Salaries".


*-*-* Mme A. Boukerdenna   *-*-*
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#5 29-04-2018 17:59:40

OBEIDA
Membre
Date d'inscription: 09-11-2017
Messages: 50

Re: COEF PRORATA

Salut

je ne veux pas recuperer la formule car j ai prie le soin de la sauvegarder avant le changement j ai peut etre paniquer et j ai cru que mes anciennes paies ont changees je suis desolais de vous avoir deranger mais je reformule ma question

Je veux que ma paie soit calculer avec le bareme de l'irg et non par la formule coef prorata pour cela d'apres vos consignes precedente mion R655 dans la table rubriques salarie doit etre egale à 1; Est ce que ce changement influera sur mes paies precedentes dejà calculees

Merci pour votre patience

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#6 30-04-2018 09:14:39

A.Koufi.DLG
Moderateur
Date d'inscription: 05-11-2012
Messages: 2536
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Re: COEF PRORATA

Bonjour,
Personnellement je ne conseille pas de modifier la formule de R655, laissez-la telle quelle est.
Même si vous la changez, les anciennes paies ne changent pas tant que vous ne les avez pas recalculer.
Si vous ne voulez pas appliquer le prorata de l'IRG, saisissez la R655=1 dans la Preparation(Valeurs) de tous les salaries.


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#7 30-04-2018 10:19:35

OBEIDA
Membre
Date d'inscription: 09-11-2017
Messages: 50

Re: COEF PRORATA

quel mal y a t il à changer le R655 pour que vous me conseiller de ne pas la changer

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#8 30-04-2018 10:39:21

A.Koufi.DLG
Moderateur
Date d'inscription: 05-11-2012
Messages: 2536
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Re: COEF PRORATA

Bonjour,
Vous pouvez la changer, c'est votre choix, mais faites attention aux autres profils Journalier et Horaire, la retenue IRG ne sera pas proratee dans le cas où par exemple le salarie travaille une semaine. Le prorata de l'IRG est applique pour ces deux Profils, veuillez consulter le Preambule de la DGI.

Donc si vous voulez modifier la formule de R655 à 1, je vous conseille de changer seulement la premiere partie de la formule qui concerne la profil Mensuel :
(1-OK_EN_CONGE)*((P1*1)+P2*......+P3*......)+......  Faites une sauvegarde de votre dossier avant toutes modification.

Sinon, si vous voulez eliminer le prorata de l'IRG completement, modifiez la formule de la R655 et mettez 1, c'est à vous de voir.


*-*-* Mme A. Boukerdenna   *-*-*
---   Master 2 en Informatique   ---

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#9 30-04-2018 11:17:22

OBEIDA
Membre
Date d'inscription: 09-11-2017
Messages: 50

Re: COEF PRORATA

merci infiniment pour votre interet DLG on travaille vraiment tranquille avec votre assistance

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#10 01-10-2018 16:02:10

kimosoft
Membre
Date d'inscription: 05-09-2015
Messages: 55

Re: COEF PRORATA

Bonjour;

Ace que vous pouvez m'envoyer la documentation " lois et decrets" concernant l'utilisation de prorata de IRG.

Voici mon email: cherif872002@yahoo.fr

Mesa salutations

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#11 01-10-2018 16:32:13

DLG.SALIM
Membre DLG
Date d'inscription: 27-02-2012
Messages: 211

Re: COEF PRORATA

SALAM ALAIKOUM


Mme veuillez acceder à la documentation de PCPAIE rubrique calcule IRG  sous rubrique PREMBULE/DGI (page 6 et 7).

SALUTATION

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#12 02-10-2018 22:01:59

zafir
Membre
Date d'inscription: 29-06-2016
Messages: 19

Re: COEF PRORATA

bonjour,
je voudrais poster ici mes preoccupation relatives au calcul de l'IRG en utilisant le coefficient de prorata.

ainsi, dans le document intitule "MODE DE CALCUL DE L'IRG DANS PC PAIE" vous deroulez les fonctions qui permettent de calculer cet impôt.

ainsi, le code des impôts directs stipule que l'IRG est calcule sur le revenu verse ou paye

Art. 69 − Pour la determination du revenu à retenir pour l'assiette de l'impôt sur le revenu global, il est tenu compte du montant des traitements, indemnites et emoluments, salaires, pensions et rentes viageres verses aux beneficiaires, ainsi que des avantages en nature qui leur sont accordes

Art. 74 − 1) Par derogation aux dispositions de l'article 66, l'impôt est perçu par voie de retenue sur chaque paiement effectue.

Art. 75−1) Tout employeur ou debirentier etabli en Algerie, qui paye des traitements, salaires, pensions, indemnites, emoluments et rentes viageres doit operer, au titre de l'impôt sur le revenu global, une retenue sur chaque paiement effectue dans les conditions enoncees aux articles 128 à 130.

mon interrogation est pourquoi utiliser ce coefficient qui calcul le temps de presence du salarie dans le mois sachant que les heures d'absence ou les journees non travaillees sont deduite au niveau du salaire de base  et la rubrique 250 represente le nouveau salaire de base, aussi les indemnites cotisables sont diminues au prorata des jours ou heures non travailles.
alors pourquoi recalcule  de nouveau une base d'imposition en divisant le salaire brut imposable sur le coefficient calcule et le salarie est ainsi doublement penalise, d'une part par les retenues sur ses absences et d'autre part sur la retenu IRG sur ses absences.
les textes de loi presentes au dessus sont categoriques l'impot sur le revenu est calcule sur le salaire verse ou paye
salutations

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#13 03-10-2018 09:39:26

M haddadji
Membre DLG
Date d'inscription: 20-02-2011
Messages: 1104

Re: COEF PRORATA

Salem ;
Votre preoccupation est pertinente car moi même je resonne comme vous .
Mais si l'on se refaire à  l'article de la Preambule  emis par la  DGI , page 6 qui stipule que :

' l'impôt  sur le revenu globale salaries, ou travailleurs dependants est calcule suivant le bareme de l'IRG salarie  mensualise ...'

Derniere modification par M haddadji (03-10-2018 09:41:27)


*-*-*       Mme Haddadji       *-*-*
--- Ingenieur en Informatique -----

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#14 03-10-2018 10:06:59

DLG.SALIM
Membre DLG
Date d'inscription: 27-02-2012
Messages: 211

Re: COEF PRORATA

bonjour

Mme voyez avec l'inspection des impôts à ce sujet sinon Si vous voulez que PCPAIE ne ramene pas au mois le salaire imposable, preciser <Coefficient prorata IRG> R655=1 au niveau de la preparation VALEUR.

SALUTATION

Derniere modification par DLG.SALIM (03-10-2018 10:37:45)

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#15 03-10-2018 21:20:53

zafir
Membre
Date d'inscription: 29-06-2016
Messages: 19

Re: COEF PRORATA

merci pour vos reponses,
ce que je cherche c'est pourquoi le calcul du nouvel base d'imposition qui est calculee par pc paie en second plan et cette nouvelle base ne figure pas ni sur la recap de paie ni sur la fiche de paie du salarie.
alors comment expliquer un irg sur la fiche de paie qui ne lui correspond pas la base d'imposition.
autre chose pourquoi le logiciel est configure de la sorte sans fondement legal.
lorsque vous parlez de la mensualisation je vous renvoi à la definition qui stipule que :"La mensualisation correspond à l'application du principe de paiement mensuel des salaires en vertu de la reglementation ou d'une convention collective".
une autre definition de cette notion par le ministere de travail français qui stipule que " La loi du 19 janvier 1978, dont les dispositions ont ete reprises dans le nouveau Code du travail (articles L. 3242-1 et suiv.), a prevu le paiement chaque mois d'une remuneration determinee independamment du nombre de jours que comporte le mois, et ce afin de neutraliser les consequences de la repartition inegale des jours entre les 12 mois de l'annee. La plupart des salaries beneficient du paiement mensuel du salaire et des avantages qui y sont lies.

L'ensemble de ces droits constitue un minimum legal. De nombreuses conventions collectives accordent des avantages plus importants".

merci d'avance

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#16 04-10-2018 09:36:25

DLG.SALIM
Membre DLG
Date d'inscription: 27-02-2012
Messages: 211

Re: COEF PRORATA

Bonjour,

1-vous pouvez creer une rubrique base imposable prorate  el la faire affiche sur le bulletin de paie c'est une question de parametrage  mais je trouve que c'est inutile de l'affiche car elle sert de calcule

2-notre logiciel est parametre de t'elle sort à ce qui soit conforme à la loi (parametrable).

3-voyez avec l'inspection des impôts.

SALUTATION

Derniere modification par DLG.SALIM (04-10-2018 09:36:44)

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#17 04-10-2018 22:14:17

zafir
Membre
Date d'inscription: 29-06-2016
Messages: 19

Re: COEF PRORATA

Bonjour,
si vous permettez je reprend les deux points de votre derniere reponse, à savoir :

1-vous pouvez creer une rubrique base imposable prorate  el la faire affiche sur le bulletin de paie c'est une question de parametrage  mais je trouve que c'est inutile de l'affiche car elle sert de calcule

2-notre logiciel est parametre de t'elle sort à ce qui soit conforme à la loi (parametrable).

ce que je n'arrive pas a admettre est :
1- pourquoi calculer un IRG sur les journees non travaillees
2- il n'y a aucun texte de loi qui parle de ce prelevement
une derniere chose j'ai pose ce probleme à notre commissaire aux comptes et il est categorique sur ce sujet, on ne peut imposer un revenu non verse c'est à dire on ne peut pas calculer un IRG sur le montant des journees non travaillees.
si on prend un exemple on suivant le raisonnement du logiciel quel sera le net d'un salarie qui n'a travaille que deux jours dans le mois

merci d'avance

Derniere modification par zafir (04-10-2018 22:33:48)

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