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Salem, cela depend de la façon dont vous avez creer votre rubrique.
Si c'est un pourcentage du salaire de base indemnite  ( R250)  alors il diminuera  automatiquement . Du point de vu legal je pense qu'il faut vous adresser à l'inspection de travail pour avoir plus de detail

Bonjour,
L'IEP se calcule sur le salaire de base, elle diminue lorsque vous avez une absence.
J'ai propose à "AISSANI.CDS.ORAN" de consulter l'inspection de travail ou un expert pour avoir plus de details sur sa 2eme question " est ce que il est journalier ou bien mensuel".

Bonjour,
Je vous remercie pour votre message.
Beaucoup de nos clients calculent l'IEP au prorata du nombre de jours travailles, c'est à dire quelque soit l'absence (y compris la Maladie) elle diminue.
Est ce que vous avez un texte officiel sur ce que vous dites ?
Merci d'avance.

salam
Merci Madame
En fait j'ai un peu confondu entre le calcul de l'iep qui sera mainetnu dans les cas enumeres par la loi 90-11 notamment dans son article 46.
Par contre l'article 11 du decret executif n° 976473.DU 8 DECEMBRE 1997 relatif au travail à temps partiel (JORA n°82-1997) stipule :'' Les indemnites legales et/ou conventionnelles auxquels pourrait pretendre le travailleur à temps partiel  sont proportionnelles au temps de travail effectif"
l'iep etant une indemnite legale donc elle est soumise a cet article c a d  elle diminue en cas d'absences.

de l'autre cote l'artile 53 de la loi 90-11 prevoit les cas d'absences sans perte de remuneration.
A mon avis c est une reponse logique.parceque en fait l'absence maladie est prise en compte par la securite sociale et pas par l'organisme emlpoyeur.
j'espere que ma reponse est suufisante.

Bonjour HAMZA10 et merci pour toutes vos explications .

Voici l'Article 53 de la loi n° 90-11
Sauf les cas expressement prevus par la loi ou par la reglementation, le travailleur, quelle que soit sa position dans la hierarchie, ne peut être remunere pour une periode non travaillee sans prejudice des mesures disciplinaires prevues au reglement interieur.

Donc à votre avis, l'IEP ne diminue pas en cas d'absence Maladie ? Si c'est le cas, pourquoi ne pas avoir la même chose pour les autres indemnites puisque la maladie est prise en compte par la securite sociale !!?

Bonjour HAMZA10,
Maintenant c'est clair.
Logiquement le taux de l'IEP augmente,car le salarie est toujours actif malgre sa Maladie. Mais il faut toujours voir est ce que c'est legal ou non ?
Je vous remercie encore pour vos explications.
Bonne continuation

Salam
Oui l'iep est une indemnite conventionnelle.dans la convention est citee uniquement le taux.

par contre savoir est ce que ce taux peut être augmente apres un arrêt maladie par exemple.
d'apres l'article 11 de la loi 83 -12 du 02/07/1983 modifiee et completee relative à la retraite qui stipule que :
"sont assimilees à des periodes de travail :
1-toutes periodes pendant laquelle l'assuree a perçu les indemnites journalieres des assurances maladie,maternite,accidents de travail  et maladies professionnelles"
et 7 autres cas cites dans le même article.

Ceci dit,il faut une lecture croisee de toute la reglementation qui traite du même objet et franchement ce n'est pas toujours facile d'interpreter avec exactitude.
Merci