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#1 22-12-2009 15:20:53

Tou_875
Membre
Date d'inscription: 22-12-2009
Messages: 3

Indemnite de zone et Indemnite de Frais d'Isolement

bonsoir,
        je tiens me presenter, bonh je travaille dans une societe au sud de l'algerie nouvellement cree, je cherche savoir:
1-Es ce que tout travailleur qui travaille au sud doit avoir une indemnite de zone?
2-Es ce que l'indemnite de zone et L'I.F.R.I sont cotisables et imposables?
si c'est possible qu'elle est l'adresse ou liens la ou je peux trouver un appui pour a.
ET merci de me repondre dans les meilleurs car c'est tres urgent.
                                                   meilleures salutations tout le monde.

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#2 03-03-2010 17:44:19

nouar
Membre
Date d'inscription: 26-02-2010
Messages: 4

Re: Indemnite de zone et Indemnite de Frais d'Isolement

bonjour !
j'ai le plaisir d'apporter un ou deux points vos questions !
la prime de zone ! qu'i s'etale la limite des hautx plateaux , est obligatoire ! calculee specifiquement chaque Zone , allant de 10% 35% max! elle COTISABLE et non IMPOSABLE !
les meilleures reference sont l'onspection du travail  locale ! qui vous orientera !
bon courage !

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#3 17-08-2010 14:32:50

youyou
Membre
Date d'inscription: 11-08-2010
Messages: 5

Re: Indemnite de zone et Indemnite de Frais d'Isolement

Bonjour moniseur Nouar,
je vous donne ce decret executif (j'espere il sera utile pour Vous) n96-208 du 05 juin 1996 fixant les modalites d'application des dispositions de l'article 1er de l'ordonnance n 95-01 du 21 janvier 1995 fixant l'assiette des cotisations et des prestations de securite sociale. p.7 ( JORA N 35 du 09-06-1996 ). Qui stipule:
Article 1er. - Le present decret a pour objet de definir les elements du
revenu exclus de l'assiette des cotisations de securite sociale en
application de l'article 1er de l'ordonnance n 95-01 du 21 janvier 1995 susvisee.
Art. 2. - Les elements du revenu de l'assiette des cotisation et des
prestaitons prevus l'article 1er ci-dessus sont definis comme suit :
a) par prestations caractere familial, on entend les prestations
servies enraison de la situation familiale et les primes versees l'occasion
d'un evenement caractere familial, notamment :
* les prestations familiales et la prime de scolarite versees au titre de
la legislation de securite sociale.
* l'indemnite pour salaire unique.
* les primes de naissance, de mariage et toutes les autres primes versees
l'occasion d'un evenement familial.
b) Par indemnites representatives de frais, on entend notamment les
primes et indemnites de panier, de vehicule, certains frais d'outillage ou
vestimentaires lorsqu'ils sont exiges pour l'accomplissement du travail, les
frais de deplacement, de transport, les frais de mission, ainsi que les
prestations ennature versees en application des lois ns 83-11, 83-12 et
83-13 du 2 juillet 1983, susvisees.
c) Par primes et indemnites caractere exceptionnel, on entend
notamment,
* les sommes reparant un prejudice, telle l'indemnite de licenciement.
* les primes, indemnites ou gratifications caractere exceptionnel,
telle l'indemnite de depart la retraite.
d) Par indemnites liees des conditions particulieres de residence et
d'isolement, on entend notamment les primes versees des travailleurs soumis
deux, au moins, des contraintes suivantes :
- logement en cabine mobile, tente, campement itinerant ou base de vie,
- systeme de travail par releves necessitant un cycle continu de
plusieurs semaines de travail effectif, suivies d'une periode de repos
pendant laquelle l'indemnite n'est pas servie au travailleur.
- lieu de travail eloigne de tout centre urbain et difficile d'acces.

Mais la question reste toujours sans reponse : Es que y a une difference entre IFRI  et Indemnite de zone?? ou sont les memes???
et esque chaque personne au sud doit y avoir la meme indemnite ou bien a se differre d'un employe un autre meme ils sont un meme endoit et meme entreprise ???
et merci de me repondre pour les specialistes....de ce domaine ( PAIE ET GRH).
et saha ftourkoum.

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