CALCUL DES CONGES DANS PCPAIE

La gestion des congés est basée sur le principe que le salarié acquiert, chaque mois, un droit au congé égale à  1/12 du salaire de poste du mois. Le  droit_au_congé_annuel est égale au total des droits mensuels acquis.

Au niveau de PCPAIE, et dans chaque paie, les deux rubriques suivantes sont calculées et mémorisées, pour une utilisation future, lors du calcul des congés:

CODE LIBELLE FORMULE OBSERVATION
R790 CONGE DU (NOMBRE DE JOURS)  2.5 Deux jours et demi par mois
R791 CONGE DU (BRUTE) R500/12    ou

(R652+R510)/12

Salaire cotisable à la sécurité sociale / 12 ou 

Salaire imposable/ 12

 

Pour donner un congé, vous devez saisir les valeurs des 2 rubriques:

CODE LIBELLE TYPE
R099 NOMBRE DE JOURS DE CONGE NOMBRE
R100 CONGE  GAIN - IMPOSABLE IRG - COTISABLE SS.

 

L'Onglet Congé/Détail de l'Onglet Valeurs affiche:

La case à cocher Prendre les  paies à ce jour  permet , temporairement, d'ignorer les fins des périodes, et de prendre en considération  les paies à ce jour. Ceci est utile pour calculer un solde de tout compte.

L'Onglet Congé/Initiale de l'Onglet Valeurs : permet de saisir un complément de congé dont les paies ne figurent pas dans le logiciel. Ces valeurs sont affichées en haut de la grille de l'Onglet Congés.

Pour préciser les périodes de congés Cliquez sur le bouton Périodes de congés:

CODE LIBELLE FORMULE OBSERVATION
R790 CONGE DU (NOMBRE DE JOURS)  2.5 Deux jours et demi par mois

La rubriques R790 donne 2.5 jours de congés quelque soit la paie calculée, Rappel, Complémentaires, etc. Pour ne pas doubler le nombre de jours acquis, nous devons ignorer le nombre de jours acquis se trouvant dans ces paies. 


CONGE PRIS SUR UN MOIS COMPLET

Pour calculer le congé annuel du salarié; cochez la case "Salarié en congé tous le mois" de l'Onglet Bases de l'Onglet Valeurs

Pour le calcul du mois de congé, le droit_au_congé_annuel est celui affiché comme congé restant au niveau de  l'onglet CongésLe droit_au_congé_annuel restant est affecté automatiquement à la rubrique R100.  Le nombre de jours de congé restants et est affecté automatiquement à la rubrique R099. Le nombre de jours de congé est une simple indication et n'intervient pas dans le calcul du brute.

Si vous cochez la case Salarié en congé tous le mois, au moment du calcul de la paie, uniquement les rubriques ( dont la case "Evaluer même en  congé" est cochée) , seront évaluées. Les rubriques comme R030-Salaire de base, ne seront pas évaluées. De ce fait, et sur l' "Onglet Valeurs";  ce n'est pas nécessaire de mettre les rubriques permanentes à zéro.

 

 


CONGE PRIS SUR PLUSIEURS PERIODES

Ne pas  cocher la case Salarié en congé tous le mois de l'Onglet Bases de l'Onglet Valeurs 

Pour diviser le congé en plusieurs tranches, vous devez diviser le droit_au_congé_annuel, manuellement, et au prorata du nombre de jours de congé pris. Saisissez manuellement les valeurs des rubriques R099 et R100.  Dans ce cas, le bulletin de paie, en plus des deux rubriques R099 et R100, contient une partie des rubriques correspondantes aux jours travaillés. Pour les jours non travaillés; correspondants au jours de congé; une rubrique qui fonctionne comme une rubrique d'absences R060 est  paramétrée. Saisissez le nombre de jours à retenir dans la rubrique R060. Si vous calculez vos jours d'absences sur la base de 30 jours ouvrables, alors R099 = R060, dans ce cas,  il est possible d'affecter  une formule pour la rubrique R060 pour qu'elle se calcule automatiquement. Si vous utilisez une base de 22 jours ouvrables, alors 15 jours de congé vont correspondre (approximativement) à 12 jours de reprise (jours d'absences réelles pris sur calendrier ). 

CODE LIBELLE TYPE
R060  JRS REPRISE /CONGE (NOMBRE)  NOMBRE
R061 JRS. REPRISE/ CONGE (RETENUE)  GAIN - IMPOSABLE IRG - COTISABLE SS.

DETACHER LE BRUTE IMPOSABLE ET NON COTISABLE SUR UNE RUBRIQUE A PART

Si vous calculez le droit au congé sur la base du brute imposable ( inclure panier et transport),  utilisez la formule correspondante à Salaire_Imposable/12. 

R791 CONGE DU (BRUTE) R500/12    ou

(R652+R510)/12

Salaire cotisable à la sécurité sociale / 12 ou 

Salaire_imposable/ 12

Si vous voulez détacher à part, la partie imposable de la partie cotisable, on a besoin de deux rubriques supplémentaires  R105 et R792: Ces deux rubriques ne figurent pas sur le plan de rubriques standard et qu'il faut créer et paramétrer.

CODE LIBELLE TYPE
R099 NOMBRE DE JOURS DE CONGE NOMBRE
R100 CONGE  GAIN - IMPOSABLE IRG - COTISABLE SS.
R105 CONGE NON COTISABLE  GAIN - IMPOSABLE IRG

 

CODE LIBELLE FORMULE
R790 CONGE DU (NOMBRE DE JOURS)  2.5
R791 CONGE DU (BRUTE) R500/12 
R792 CONGE DU (NON COTISABLE) (R652-R500+R510)/12

DECLARATION DES RUBRIQUES

Pour faire un lien entre les rubriques R790 et R099, R791 et R100 ces rubriques sont déclarées au niveau "Fichier/Plan de paie/Déclaration des rubriques/Onglet Congé".

 


IMPRIMER LES VALEURS DES CONGES SUR LES ETATS 

Au niveau du Dictionnaire, onglet Paies, vous pouvez imprimer les valeurs suivantes:

CODE LIBELLE

C539   

 Congés acquis -> Libellé période 

C540   

 Congés acquis -> Nombre Jours 

C541   

 Congés acquis -> Cotisable 

C542   

 Congés acquis -> Imposable 

C544   

 Congés pris -> Libellé période 

C545   

 Congés pris -> Nombre Jours 

C546   

 Congés pris -> Cotisable 

C547   

 Congés pris -> Imposable 

C549   

 Congés reste -> Nombre Jours 

C550   

 Congés reste -> Cotisable 

C551   

 Congés reste -> Imposable