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salam;
pour que pcpaie comptabilise une paie pour le conge annuel la paie doit être calculer
durant la periode de maternite normalement aucune paie n'est calcule pour ce salarie
par consequent la periode de maternite n'est pas comptabilise


merci

Derniere modification par MLLE CHIKH (08-05-2013 17:20:31)

salam;

Apres reflexion, normalement la paie de cette personne doit être calculee le plus normalement possible en creent une retenue cotisable et imposable CONGE MATERNITE ensuite de calculer la paie avec un bulletin nul.
Donc en calculant la paie le droit au conge est incremente par 2.5 pour chaque paie.

Bonjour YL,
concernant le conge maternite, il faut:
1- creer une rubrique " Conge Maternite " : choisissez "creation automatique des rubriques\Absences en jours" qui est cotisable et imposable à IRG
2- Pour le calcul des paies durant la periode du conge maternite, mettez toutes les rubriques necessaires, mais en plus mettez le nombre de jours de conge maternite = nombre de jours ouvrables (pour avoir un net à payer=0)
3- Pour le conge annuel,vous aurrez 2.5jours en plus, mais avec un cotisable=0
Remarque:
Le conge maternite est similaire à une absence maladie, le salarie a le droit de 2.5jours

rebonjour YL,
verifier votre periode de conge,allez à Valeurs\Conges\Periodes des conges

Salam,

J'ai verifie les periodes de conge mais il n'y a rien, je pense que ça a un rapport avec le brut qui est utilise comme intermediaire de calcul.

Cordialement

Salam ,c'est exactement le cas . Ce n'est pas trop tard de les recalculer puisque il n'y a pas d'incidence sur vos declarations .

Vous cherchez des complications là où il n'y en a pas. Vous semblez melanger les notions de « repos » et de « indemnite ».
Pour le « repos » voir les articles 40, 41, 43, 44, 46 et 47 de la loi 90-11 completee et modifiee.
Pour la « remuneration » voir l'article 52 de la même loi (voir ci-apres) :

Loi n° 90-11 du 21 avril 1990 relative aux relations de travail completee et modifiee par
- la loi n° 91-29 du 21 decembre 1991,
- le decret legislatif n° 94-03 du 11 avril 1994,
- l'ordonnance n° 96-21 du 9 juillet 1996,
- l'ordonnance n° 97-02 du 11 janvier 1997
- et l'ordonnance n° 97-03 du 11 janvier 1997

EXTRAITS :
Art. 40 - Le droit à conge annuel repose sur le travail effectue au cours d'une periode annuelle de reference qui s'etend du l er juillet de l'annee precedant le conge au 30 juin de l'annee du conge.
Pour les travailleurs nouvellement recrutes, le point de depart de la periode de reference est la date de recrutement.
Art. 41 - Le conge remunere est calcule à raison de deux jours et demi par mois de travail sans que la duree globale ne puisse exceder trente jours calendaires par annee de travail.
Art. 43 - Toute periode egale à vingt-quatre jours ouvrables, ou quatre semaines de travail est equivalente à un mois de travail lorsqu'il s'agit de fixer la duree du conge annuel remunere.
Cette periode est egale à cent quatre-vingt heures ouvrables pour les travailleurs saisonniers ou à temps partiel.
Art. 44 - La periode superieure à quinze jours ouvrables du premier mois de recrutement du travailleur equivaut à un (1) mois de travail pour le calcul du conge annuel remunere.
Art 46 - Sont considerees comme periodes de travail pour la determination de la duree du conge annuel
- les periodes de travail accompli,
- les periodes de conge annuel,
- les periodes d'absences speciales payees ou autorisees par l'employeur,
- les periodes de repos legal prevues aux articles ci-dessus,
- les periodes d'absences pour maternite, maladies et accidents de travail,
- les periodes de maintien ou de rappel sous les drapeaux.
Art. 47 - Le conge de maladie de longue duree ne peut en aucun cas ouvrir droit à plus d'un mois de conge annuel et ce, quelle que soit la duree du conge de maladie.
Art. 52 - L'indemnite afferente au conge annuel est egale au douzieme de la remuneration totale perçue par le travailleur au cours de l'annee de reference du conge ou au titre de l'annee precedant le conge.

Conformez-vous à ce qui vous a ete conseille et vous n'aurez aucun probleme dans vos calculs, tant pour la duree du conge que pour la remuneration.
Bon courage.

Lorsqu'on ne peut comprendre l'evidence, les autres sont toujours hors sujet.
Il y a des textes et des procedures mais il faut les lire et, surtout, les comprendre.
Relisez attentivement les conseils qui vous sont donnes en faisant abstraction de ce que vous pensez savoir, normalement tout devrait s'eclaircir.
Si vous vous enfermez dans "votre" logique, la discussion est inutile car "nul n'est plus sourd que celui qui ne veut pas entendre". Bon vent à vous.