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Bonjour,
Je voudrais confirme l'assiette devant servir de calcul au oeuvres sociales , les avis divergent entre:
- Masse salariale brute (masse salariale hors charges patronales),
- Masse salariale.
Y a t-il un texte qui stiplue et defini l'assiette en question?
Mes remerciements
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