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Bonjour tout le monde
Comme c'est connu que la facture dont le mode de reglement Especes, on doit payer les droits de timbre, par contre Est ce que c'est le même cas lorsque le mode de reglement par versement bancaire, soit disant, que le client a utilise de l'especes de sa propre Caisse pour les verser au profils de son fournisseur. si la reponse est oui ( Veuillez m'indiquer un texte ou une loi qui explique ça ), si non pourquoi?
Merci
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