CALCUL DE L'IRG

PROBLEME DES RAPPELS ET REGULARISATIONS

 LES 2 OPTIONS DE PARAMETRAGE

Le  fait que le barème IRG n'est pas un simple pourcentage ( comme la Retenue Sécurité sociale );  mais, découpe la Base Imposable en Tranches, et pour chaque tranche correspond un pourcentage de plus en plus élevé . Les montants de régularisation gonflent la Base Imposable et sanctionne le salarié en lui appliquant des pourcentages des tranches plus  élevés que la normale  (Voir  BAREME IRG). Pour ne pas sanctionner le salarié et envoyer une partie de son salaire aux impôts, il est nécessaire bien assimiler ce problème. Une fois que le problème est bien compris, plusieurs solutions sont proposées selon plusieurs cas qui se présentent. 

Théoriquement, pour calculer correctement une régularisation IRG, il faut remonter aux mois précédents, concernés par la régularisation: recalculer les  IRG avec des bases imposables normales, et dégager les écarts entre les retenues IRG normales et les retenues IRG prélevées réellement. PCPAIE propose plusieurs solutions dans ce sens  (non automatiques).  

Une régularisation peut concerner plusieurs mois avec des base imposables différentes, plusieurs gains imposables, plusieurs retenues imposables, etc.! Dans la pratique, les rubriques de régularisation sont  cumulées directement avec l'imposable de mois, et le salarié est sanctionné plus ou moins selon la valeur de la régularisation.  

A TITRE DE RAPPEL, LE BAREME IRG 2008:

ABATTEMENT= 40 %  MINIMUM = 1.000 DA  MAXIMUM = 1.500 DA

Après l'analyse de ce barème, on peut déduire les 3 cas suivants:

• Salaire imposable (S) est entre 15.000 DA et 22.500   DA   Alors IRG = (S-15.000)x20/100-1000

• Salaire imposable (S) est entre 30.000 DA et 120.000 DA   Alors IRG = 2.500 + (S-30.000)x30/100

• Salaire imposable (S) est Supérieur à 120.000 DA  Alors IRG=29.500 + (S-120.000)x35/100

Si le Salaire imposable- erreur et le Salaire imposable + régularisation, sont dans une seule fourchette parmi les fourchettes citées plus haut, le salarié n'est pas sanctionné.

Dans cette exemple; le salarié est  sanctionné de 3.000 DA !!!:

• La paie normale du salarié affiche  Total_Imposable_Mois=50.000 avec une retenue IRG=8.500 DA. Pour trois mois n-1, n , n+1, il paiera normalement comme IRG 8.500 x 3 = 25.500 DA
• Supposons que les mois n-1 et n, par erreur, il a perçu chaque mois, un Total_Imposable_Mois = 20.000 correspondant à IRG de 1.000 DA. (par erreur, il a perçu 30.000 DA de moins sur les deux mois soit 60.000 DA).
• Le mois n+1, nous régularisons sa paie en lui ajoutant les 60.000 DA. Total_Imposable_Mois = 50.000+60000 correspondant à un IRG de 26.500 DA.
• Dans ce cas, durant les 3 mois, il a payé comme IRG 1.000 x 2 + 26.500 = 28.500 DA
• L'écart entre des paie normales et des paies avec erreur + régularisation  est de 28.500-25.500= 3.000 DA!!!!

OPTION N°1: LE  PARAMETRAGE PAR DEFAUT DANS  PCPAIE

Dans la formule IRG(R652, R655) de la rubrique R660-RETENUE IRG, le salaire imposable précisé R652 correspond au Total_Imposable = Total_Imposable_Mois+ Total_Régularisations . Si Total_Régularisations est important ( réguls. sur plusieurs mois par exemple)  la retenue IRG sera plus importante qu'il fallait (Application des tranches supérieures). Le salarié est sanctionné!

Le calcul par défaut, proposé par PCPAIE, répond surtout à des petits rappels. Si des rappels importants sont données au salarié, il faut déterminer manuellement la retenue IRG. 

 Dans  l'exemple précédent (le salarié est  sanctionné de 3.000 DA !!!),  pour ne pas sanctionner le salarié:

• Avant de saisir les régularisations, afficher la paie. et noter l'IRG.  8.500,00
•  forcer la rubrique calculable R660-RETENUE IRG à la valeur de 8.500,00 
• Saisir les montants de régularisations
• Saisir dans la rubrique R662-(R-) RETENUE I.R.G.  la valeur 8.500x2 = 16.500  DA.

Forcer une rubrique signifie qu'il faut saisir directement la rubrique calculable (dotée d'une formule) sur la grille Valeurs de salarié. PCPAIE prend directement la valeur saisie au lieu de calculer la formule.

Si vous voulez que PCPAIE calcule uniquement l'IRG du mois, et vous laisser calculer et saisir manuellement les régularisations (petites ou grandes): Modifiez la formule IRG(R652,R655)  en  IRG(R650,R655)    R650=BASE IMPOSABLE IRG/MOIS. Dans ce cas, il ne faut pas oublier de toujours calculer l'IRG  quelque soit la régularisation.

Pour vous faciliter le calcul manuel des régularisations, utilisez les deux méthodes: Calcul Régularisations IRG 1 Mois, et Calcul Régularisations IRG sur Plusieurs Mois.

OPTION N°2:PARAMETRAGE ATTENUANT LA SANCTION DE L'IRG LORSQUE UNE REGULARISATION CONCERNE PLUSIEURS MOIS

Ce nouveau paramétrage permet surtout de régler un unique cas de régularisation, sous la condition suivante: 

• Si un même montant de régularisation concerne une ou plusieurs paies (de même salaire imposable), Saisissez le nombre de mois dans R657 et l'ancien salaire imposable dans R656. Le calcul  de la régularisation  IRG sera correcte.

On a besoin de créer deux rubriques supplémentaires.

R656-REGUL/IRG BASE IMPOS/REFERENCE  Vous devez saisir dans cette rubrique la base imposable d'origine concernant le rappel. Par défaut, la formule de calcul affecte le salaire imposable du mois actuel.

R657-REGUL/IRG NOMBRE MOIS  Nombre de mois concernant la régularisation. Si cette rubrique n'est pas précisé, il sera considérée comme 1 mois.

 Dans  l'exemple précédent (Salarié sanctionné de 3.000 DA!!!),  pour ne pas sanctionner le salarié, il suffit de saisir les deux valeurs:

• R656- SALAIRE IMPOSABLE DE REFERENCE  Saisissez =30.000
• R657-NOMBRE DE MOIS =2
• Si les 2 conditions précédentes ne sont pas réunies, et que le montant de régularisation est importante, vous devez passer par le calcul manuel des régularisations et saisir le résultat dans une des  2 rubriques R661 et R662.
• Dans les autres cas, les calculs sont identiques à la version précédente. Sauf, ici, la Retenue IRG concerne uniquement le mois, et les régularisations sont envoyées vers les 2 rubriques R661 et R662. 

Pour vous faciliter le calcul manuel des régularisations, utilisez les deux méthodes: Calcul Régularisations IRG 1 Mois, et Calcul Régularisations IRG sur Plusieurs Mois.

Voici le nouveau paramétrage. Les textes en gras concerne les modification à apporter.

• La fonction MAX(v1, v2) = Valeur maximale entre v1 et v2
• La fonction SI( condition, v1 , v2 ) = v1 si la condition est vraie =v2 si la condition est fausse.

• REGUL_IRG(ImposableRéférence, BaseImposableRégularisation , NbreMois)  c'est l'équivalent de (IRG(ImposableRéférence+ BaseImposableRégul/NbreMois,1)-IRG(ImposableRéférence,1))*NbreMois.  Attention: Cette fonction n'est pas reconnue par la version DOS. Les dossiers utilisant cette version du plan de paie ne doivent pas être traités avec la version DOS.

   

REGUL_IRG(R656,R651, R657) =REGUL_IRG(ImposableRéférence,  BaseImposableRégul, NbreMois)

• R656-Base Imposable de Référence : Vous pouvez forcer cette rubrique et y saisir la base imposable de référence. Par défaut, la formule calcule la base imposable ( du mois en cours R650)  ramenée au mois:  R650/R655.   Pour éviter une éventuelle ( R655=0 ?) division par 0,  R655 est remplacée par l'expression  SI(R655>0.001,R655,1).  Si le salarié a travaillé juste 10 minutes/173.33 Heures du mois, R655=0.001.
• R651: BaseImposableRégul: elle peut être négatif pour des régularisations retenues.
• R657-NbreMois représente le nombre de mois à saisir sur l'Onglet  Valeurs.  Si  R657=0, la   BaseImposableRégul est supposé pour un mois.