CALCUL DE L'IRG

PROBLEME DES RAPPELS ET REGULARISATIONS

 LES 2 OPTIONS DE PARAMETRAGE

Le  fait que le barème IRG n'est pas un simple pourcentage ( comme la Retenue Sécurité sociale );  mais, découpe la Base Imposable en Tranches, et pour chaque tranche correspond un pourcentage de plus en plus élevé . Les montants de régularisation gonflent la Base Imposable et sanctionne le salarié en lui appliquant des pourcentages des tranches plus  élevés que la normale  (Voir  BAREME IRG). Pour ne pas sanctionner le salarié et envoyer une partie de son salaire aux impôts, il est nécessaire bien assimiler ce problème. Une fois que le problème est bien compris, plusieurs solutions sont proposées selon plusieurs cas qui se présentent. 

Théoriquement, pour calculer correctement une régularisation IRG, il faut remonter aux mois précédents, concernés par la régularisation: recalculer les  IRG avec des bases imposables normales, et dégager les écarts entre les retenues IRG normales et les retenues IRG prélevées réellement. PCPAIE propose plusieurs solutions dans ce sens  (non automatiques).  

Une régularisation peut concerner plusieurs mois avec des base imposables différentes, plusieurs gains imposables, plusieurs retenues imposables, etc.! Dans la pratique, les rubriques de régularisation sont  cumulées directement avec l'imposable de mois, et le salarié est sanctionné plus ou moins selon la valeur de la régularisation.  

A TITRE DE RAPPEL, LE BAREME IRG 2008:

IMPOSABLE

%

N'EXCEDANT PAS 10.000 

0%

10.001 --> 30.000

20 %

30.001 -->120.000

30 %

SUPERIEUR A 120.000  

35 %

ABATTEMENT= 40 %  MINIMUM = 1.000 DA  MAXIMUM = 1.500 DA

Après l'analyse de ce barème, on peut déduire les 3 cas suivants:

Si le Salaire imposable- erreur et le Salaire imposable + régularisation, sont dans une seule fourchette parmi les fourchettes citées plus haut, le salarié n'est pas sanctionné.

Dans cette exemple; le salarié est  sanctionné de 3.000 DA !!!:

 

OPTION N°1: LE  PARAMETRAGE PAR DEFAUT DANS  PCPAIE

CODE LIBELLE TYPE FORMULE
R650 BASE IMPOSABLE IRG/MOIS Total Total des rubriques Gains-Retenues Imposables à IRG et non de Type Régularisation
R651 BASE IMPOSABLE IRG/REGUL Total Total des rubriques Gains-Retenues Imposables à IRG et  de Type Régularisation
R652 TOTAL IMPOSABLE IRG Total R650+R651
R655 COEF. PRORATA (IRG)  Intermédiaire Temps de présence Divisé par Temps ouvrable. Si Nombre d'heures travaillées =140 alors le coefficient=140/173.33= 0.8077  Si pas d'absences alors coefficient=1. (Pour le Coefficient prorata IRG: Voir  PREAMBULE Pages 6 et 7)
R660 RETENUE IRG Retenue IRG(R652,R655)
R661 (R+) RETENUE I.R.G. Gain Saisie
R662 (R-) RETENUE I.R.G. Retenue Saisie

Dans la formule IRG(R652, R655) de la rubrique R660-RETENUE IRG, le salaire imposable précisé R652 correspond au Total_Imposable = Total_Imposable_Mois+ Total_Régularisations . Si Total_Régularisations est important ( réguls. sur plusieurs mois par exemple)  la retenue IRG sera plus importante qu'il fallait (Application des tranches supérieures). Le salarié est sanctionné!

Le calcul par défaut, proposé par PCPAIE, répond surtout à des petits rappels. Si des rappels importants sont données au salarié, il faut déterminer manuellement la retenue IRG. 

 Dans  l'exemple précédent (le salarié est  sanctionné de 3.000 DA !!!),  pour ne pas sanctionner le salarié:

Forcer une rubrique signifie qu'il faut saisir directement la rubrique calculable (dotée d'une formule) sur la grille Valeurs de salarié. PCPAIE prend directement la valeur saisie au lieu de calculer la formule.

Si vous voulez que PCPAIE calcule uniquement l'IRG du mois, et vous laisser calculer et saisir manuellement les régularisations (petites ou grandes): Modifiez la formule IRG(R652,R655)  en  IRG(R650,R655)    R650=BASE IMPOSABLE IRG/MOIS. Dans ce cas, il ne faut pas oublier de toujours calculer l'IRG  quelque soit la régularisation.

Pour vous faciliter le calcul manuel des régularisations, utilisez les deux méthodes: Calcul Régularisations IRG 1 Mois, et Calcul Régularisations IRG sur Plusieurs Mois.

 

OPTION N°2:PARAMETRAGE ATTENUANT LA SANCTION DE L'IRG LORSQUE UNE REGULARISATION CONCERNE PLUSIEURS MOIS

Ce nouveau paramétrage permet surtout de régler un unique cas de régularisation, sous la condition suivante: 

On a besoin de créer deux rubriques supplémentaires.

R656-REGUL/IRG BASE IMPOS/REFERENCE  Vous devez saisir dans cette rubrique la base imposable d'origine concernant le rappel. Par défaut, la formule de calcul affecte le salaire imposable du mois actuel.

R657-REGUL/IRG NOMBRE MOIS  Nombre de mois concernant la régularisation. Si cette rubrique n'est pas précisé, il sera considérée comme 1 mois.

 Dans  l'exemple précédent (Salarié sanctionné de 3.000 DA!!!),  pour ne pas sanctionner le salarié, il suffit de saisir les deux valeurs:

Pour vous faciliter le calcul manuel des régularisations, utilisez les deux méthodes: Calcul Régularisations IRG 1 Mois, et Calcul Régularisations IRG sur Plusieurs Mois.

Voici le nouveau paramétrage. Les textes en gras concerne les modification à apporter.

CODE LIBELLE TYPE FORMULE
R650 BASE IMPOSABLE IRG/MOIS Total Total des rubriques Gains-Retenues Imposables à IRG et non de Type Régularisation
R651 BASE IMPOSABLE IRG/REGUL Total Total des rubriques Gains-Retenues Imposables à IRG et  de Type Régularisation
R652 TOTAL IMPOSABLE IRG Total R650+R651
R655 COEF. PRORATA (IRG)  Intermédiaire Temps de présence Divisé par Temps ouvrable. Si Nombre d'heures travaillées =140 alors le coefficient=140/173.33= 0.8077  Si pas d'absences alors coefficient=1.
R656 REGUL/IRG BASE IMPOSABLE REF Intermédiaire R650/SI(R655>0.001,R655,1)
R657 REGUL/IRG NOMBRE MOIS Intermédiaire à Saisir
R660 RETENUE IRG Retenue IRG(R650,R655)
R661 (R+) RETENUE I.R.G. Gain MAX(- REGUL_IRG(R656,R651, R657) ,0)
R662 (R-) RETENUE I.R.G. Retenue MAX(REGUL_IRG(R656,R651, R657) ,0)

REGUL_IRG(R656,R651, R657) =REGUL_IRG(ImposableRéférence,  BaseImposableRégul, NbreMois)