EXONERATION DE L'IRG POUR LES SALAIRES DE MOINS DE 20000 DA POUR LE PERSONNEL HANDICAPES

A notre avis!, le salaire imposable, ici, fait référence au salaire imposable théorique sans absence. Si un salarié perçoit un salaire mensuel (théorique sans absence) de 30.000,DA, et qu'il s'absente la moitié du mois, sont salaire imposable réel du mois est de 15.000 DA et reste toujours soumis à l'IRG.

MODE MANUEL

Si le salaire imposable du salarié est <20.000 on peut opter pour l'une des 2 possibilités:

• Onglet Valeurs, forcer la rubrique R660-RETENUE IRG à 0. 
• Au niveau de l' Onglet Valeurs/Onglet Options du salarié, mettez le paramètre  Mode de calcul de l'IRG   comme  Exonéré.

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MODE AUTOMATIQUE

Vous devez tout d'abord créer une Rubrique, où on doit saisir 1 si le salarié est handicapé. Par exemple R654-Salarié Handicapé ( 1=oui 0=non) ?.

Au niveau de la rubrique R660-RETENUE IRG , la formule actuelle de la rubrique est IRG(R650,R655). On peut modifier cette formule de deux manières:  

• Modifier la formule pour devenir: SI( R654=1 ET R650<20000   , 0 , IRG(R650,R655) ) . Si  le Salarié est handicapé (R654=1)  ET  le salaire imposable réel R650<20000  Alors la formule donne 0; Sinon l'ancienne formule IRG(R650,R655) est évaluée. 
• On peut ramener, au mois, le salaire imposable réel, en  le divisant par R655-Coefficient prorata IRG. La formule devient: SI(R654=1 ET R655>0.01 ET (R650/R655<20000)  , 0 , IRG(R650,R655) ) .    R650/R655  est le salaire imposable sans absence du salarié. Pour que cette formule marche correctement; il faut que toutes les rubriques imposables sont 100% proratées aux absences en Heures et en Jours. Le teste R655>0.01 évite toute division par 0!

Au lieu de retaper la formule, vous pouvez utiliser  Copier/Coller!