CALCUL DES CONGES DANS PCPAIE
La gestion des congés est basée sur le principe que le salarié acquiert, chaque mois, un droit au congé égale à 1/12 du salaire de poste du mois. Le droit_au_congé_annuel est égale au total des droits mensuels acquis.
Au niveau de PCPAIE, et dans chaque paie, les deux rubriques suivantes sont calculées et mémorisées, pour une utilisation future, lors du calcul des congés:
CODE | LIBELLE | FORMULE | OBSERVATION |
R790 | CONGE DU (NOMBRE DE JOURS) | 2.5 | Deux jours et demi par mois |
R791 | CONGE DU (BRUTE) | R500/12 ou
(R652+R510)/12 |
Salaire cotisable à la sécurité sociale / 12 ou
Salaire imposable/ 12 |
Pour donner un congé, vous devez saisir les valeurs des 2 rubriques:
CODE | LIBELLE | TYPE |
R099 | NOMBRE DE JOURS DE CONGE | NOMBRE |
R100 | CONGE | GAIN - IMPOSABLE IRG - COTISABLE SS. |
L'Onglet Congé/Détail de l'Onglet Valeurs affiche:
La case à cocher Prendre les paies à ce jour permet , temporairement, d'ignorer les fins des périodes, et de prendre en considération les paies à ce jour. Ceci est utile pour calculer un solde de tout compte.
L'Onglet Congé/Initiale de l'Onglet Valeurs : permet de saisir un complément de congé dont les paies ne figurent pas dans le logiciel. Ces valeurs sont affichées en haut de la grille de l'Onglet Congés.
Pour préciser les périodes de congés Cliquez sur le bouton Périodes de congés:
CODE | LIBELLE | FORMULE | OBSERVATION |
R790 | CONGE DU (NOMBRE DE JOURS) | 2.5 | Deux jours et demi par mois |
La rubriques R790 donne 2.5 jours de congés quelque soit la paie calculée, Rappel, Complémentaires, etc. Pour ne pas doubler le nombre de jours acquis, nous devons ignorer le nombre de jours acquis se trouvant dans ces paies.
CONGE PRIS SUR UN MOIS COMPLET
Pour calculer le congé annuel du salarié; cochez la case "Salarié en congé tous le mois" de l'Onglet Bases de l'Onglet Valeurs :
Pour le calcul du mois de congé, le droit_au_congé_annuel est celui affiché comme congé restant au niveau de l'onglet CongésLe droit_au_congé_annuel restant est affecté automatiquement à la rubrique R100. Le nombre de jours de congé restants et est affecté automatiquement à la rubrique R099. Le nombre de jours de congé est une simple indication et n'intervient pas dans le calcul du brute.
Si vous cochez la case Salarié en congé tous le mois, au moment du calcul de la paie, uniquement les rubriques ( dont la case "Evaluer même en congé" est cochée) , seront évaluées. Les rubriques comme R030-Salaire de base, ne seront pas évaluées. De ce fait, et sur l' "Onglet Valeurs"; ce n'est pas nécessaire de mettre les rubriques permanentes à zéro.
CONGE PRIS SUR PLUSIEURS PERIODES
Ne pas cocher la case Salarié en congé tous le mois de l'Onglet Bases de l'Onglet Valeurs
Pour diviser le congé en plusieurs tranches, vous devez diviser le droit_au_congé_annuel, manuellement, et au prorata du nombre de jours de congé pris. Saisissez manuellement les valeurs des rubriques R099 et R100. Dans ce cas, le bulletin de paie, en plus des deux rubriques R099 et R100, contient une partie des rubriques correspondantes aux jours travaillés. Pour les jours non travaillés; correspondants au jours de congé; une rubrique qui fonctionne comme une rubrique d'absences R060 est paramétrée. Saisissez le nombre de jours à retenir dans la rubrique R060. Si vous calculez vos jours d'absences sur la base de 30 jours ouvrables, alors R099 = R060, dans ce cas, il est possible d'affecter une formule pour la rubrique R060 pour qu'elle se calcule automatiquement. Si vous utilisez une base de 22 jours ouvrables, alors 15 jours de congé vont correspondre (approximativement) à 12 jours de reprise (jours d'absences réelles pris sur calendrier ).
CODE | LIBELLE | TYPE |
R060 | JRS REPRISE /CONGE (NOMBRE) | NOMBRE |
R061 | JRS. REPRISE/ CONGE (RETENUE) | GAIN - IMPOSABLE IRG - COTISABLE SS. |
DETACHER LE BRUTE IMPOSABLE ET NON COTISABLE SUR UNE RUBRIQUE A PART
Si vous calculez le droit au congé sur la base du brute imposable ( inclure panier et transport), utilisez la formule correspondante à Salaire_Imposable/12.
R791 | CONGE DU (BRUTE) | R500/12 ou
(R652+R510)/12 |
Salaire cotisable à la sécurité sociale / 12 ou
Salaire_imposable/ 12 |
Si vous voulez détacher à part, la partie imposable de la partie cotisable, on a besoin de deux rubriques supplémentaires R105 et R792: Ces deux rubriques ne figurent pas sur le plan de rubriques standard et qu'il faut créer et paramétrer.
CODE | LIBELLE | TYPE |
R099 | NOMBRE DE JOURS DE CONGE | NOMBRE |
R100 | CONGE | GAIN - IMPOSABLE IRG - COTISABLE SS. |
R105 | CONGE NON COTISABLE | GAIN - IMPOSABLE IRG |
CODE | LIBELLE | FORMULE |
R790 | CONGE DU (NOMBRE DE JOURS) | 2.5 |
R791 | CONGE DU (BRUTE) | R500/12 |
R792 | CONGE DU (NON COTISABLE) | (R652-R500+R510)/12 |
DECLARATION DES RUBRIQUES
Pour faire un lien entre les rubriques R790 et R099, R791 et R100 ces rubriques sont déclarées au niveau "Fichier/Plan de paie/Déclaration des rubriques/Onglet Congé".
IMPRIMER LES VALEURS DES CONGES SUR LES ETATS
Au niveau du Dictionnaire, onglet Paies, vous pouvez imprimer les valeurs suivantes:
CODE | LIBELLE |
C539 |
Congés acquis -> Libellé période |
C540 |
Congés acquis -> Nombre Jours |
C541 |
Congés acquis -> Cotisable |
C542 |
Congés acquis -> Imposable |
C544 |
Congés pris -> Libellé période |
C545 |
Congés pris -> Nombre Jours |
C546 |
Congés pris -> Cotisable |
C547 |
Congés pris -> Imposable |
C549 |
Congés reste -> Nombre Jours |
C550 |
Congés reste -> Cotisable |
C551 |
Congés reste -> Imposable |